Les registres référencés dans le Catalogue collectif de France (CCFr)

Les Archives du Sénat conservent une collection de registres manuscrits hérités de la Chambre des pairs, que complète un ensemble de registres imprimés. Ces documents font l'objet d'un inventaire détaillé sur :

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Registres n° 1 à n° 461

  • 3FPM0001 (PDF - 60 Mo) - Innocentii III papae liber de missarum mysteriis
  • 3FPM0002 (PDF - 67 Mo) - Mélanges théologiques
  • 3FPM0003 (PDF - 116 Mo) - Conférences sur l'édit du mois d'avril 1695 concernant la juridiction ecclésiastique, où l'on fait voir sa conformité aux canons des conciles, dispositions canoniques, libertés de l'Église gallicane, ordonnances des roys...
  • 3FPM0004 (PDF - 96 Mo) - Conférences sur l'édit du mois d'avril 1695 concernant la juridiction ecclésiastique, où l'on fait voir sa conformité aux canons des conciles, dispositions canoniques, libertés de l'Église gallicane, ordonnances des roys...
  • 3FPM0005 - Recueil sur l'Église gallicane
  • 3FPM0006 (PDF - 76 Mo) - Extraicts de divers conciles, discours et mémoires sur la question, si les roys et princes souverains ont droit de faire le procès aux archevesques et évesques de leurs estats
  • 3FPM0007 - Maximes et principes sur le spirituel et temporel du Clergé de France, tirés des Nouveaux mémoires [de Le Merre], imprimés par l'ordre de l'assemblée tenue en 1705
  • 3FPM0008 - Maximes et principes sur le spirituel et temporel du Clergé de France, tirés des Nouveaux mémoires [de Le Merre], imprimés par l'ordre de l'assemblée tenue en 1705
  • 3FPM0009 - Table, par ordre alphabétique de matières, d'une collection de chartes relatives à l'histoire de la monarchie française (1221-1485)
  • 3FPM0010 (PDF - 69 Mo) - Recueil de droit international
  • 3FPM0011 - Négotiation de la paix traictée à Vervins entre Henri IV, roy de France et de Navarre, par MM. de Bellièvre et de Sillery, et Philippe II, roy d'Espagne, par les sieurs Richardot, Taxis et Terreyken, et Charles-Emmanuel, duc de Savoye, par le sieur marquis de Lullin, en l'année 1598, ès mois de janvier, février, mars, avril et may
  • 3FPM0012 - Négociation du traitté de Madrid, par Jean de Selve, premier président du Parlement de Paris et plénipotentiaire pour ledit traitté, François de Tournon, archevesque d'Ambrun, et Philippe Chabot, aussy plénipotentiaires pour le dit traitté
  • 3FPM0013 - Négociations du cardinal Barberin, neveu du pape Urbain huitième légat en France, près du roy très chrestien Louis XIII. — 1625
  • 3FPM0014 - Négociation de M. le maréchal de Bassompierre, envoyé ambassadeur extraordinaire en Angleterre de la part du Roy, en l'année 1626
  • 3FPM0015 (PDF - 123 Mo) - Recueil des préliminaires ou préparatifs pour la paix générale entre le Roy très chrestien et ses confédérez, d'une part, et l'Empereur, le roy d'Espagne et leurs adhérans et confédérez, d'autre. (1632-1643.) [Traité de Münster]
  • 3FPM0016 (PDF - 60 Mo) - Droit public, par Mr l'abbé Fleury
  • 3FPM0017 (PDF - 39 Mo) - Recueil de traités de droit public
  • 3FPM0018 (PDF - 69 Mo) - Recueil de traités de droit public
  • 3FPM0019 - Recueil de traités de droit public
  • 3FPM0020 - Recueil de traités de droit public
  • 3FPM0021 (PDF - 77 Mo) - Recueil de traités de droit public
  • 3FPM0022 (PDF - 82 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0023 (PDF - 79 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0024 (PDF - 84 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0025 (PDF - 85 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0026 (PDF - 71 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0027 (PDF - 71 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0028 (PDF - 70 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0029 (PDF - 91 Mo) - Mémoire sur les Ordonnances en général, par Mr Colbert
  • 3FPM0030 (PDF - 188 Mo) - Abrégé historique et politique des Ordonnances du roy Charles IX, qui sont enregistrées dans le Parlement 1562-1570
  • 3FPM0031 (PDF - 145 Mo) - Répertoire, par ordre alphabétique de matières, d'une collection d'arrêts, édits, déclarations, ordonnances et autres, rendus par différents rois, d'après les registres du Parlement de Paris
  • 3FPM0032 (PDF - 41 Mo) - Répertoires des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0033 (PDF - 129 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0034 (PDF - 138 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0035 (PDF - 171 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0036 (PDF - 138 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0037 - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0038 (PDF - 142 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0039 (PDF - 176 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0040 (PDF - 98 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0041 (PDF - 99 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0042 (PDF - 4,72 Mo) - Recueil d'ordonnances, déclarations, règlements, lettres du roi et des ministres, relatifs aux troupes et à la milice françaises, pendant les XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM0043 (PDF - 65 Mo) - Procès-verbal de l'Ordônance civile du mois d'avril 1661, ou la conférence d'entre MM. les commissaires du roy et Messieurs les commissaires du Parlement, députez pour l'examen des articles proposez pour la composition de ladite Ordonnance. (1691)
  • 3FPM0044 (PDF - 144 Mo) - Les Ordonnances royaux, tant vieilles que nouvelles jusques en l'année 1648, ou la substance d'icelles réduites en matières, par lettres alphabétiques, avec raisonnements servant d'annotations, contenant l'interprétation des dites ordonnances, celles qui s'observent à présent, et celles qui ne sont point usitées ; ensemble les arrêts tant du Conseil, que des cours souveraines, donnés sur l'exécution et interprétation des dites ordonnances
  • 3FPM0045 (PDF - 141 Mo) - Les Ordonnances royaux, tant vieilles que nouvelles jusques en l'année 1648, ou la substance d'icelles réduites en matières, par lettres alphabétiques, avec raisonnements servant d'annotations, contenant l'interprétation des dites ordonnances, celles qui s'observent à présent, et celles qui ne sont point usitées ; ensemble les arrêts tant du Conseil, que des cours souveraines, donnés sur l'exécution et interprétation des dites ordonnances.
  • 3FPM0046 - Le premier volume des Ordonnances du Parlement, intitulé Ordinationes antiquae, qui commence (observant l'ordre des temps) à Philippe-Auguste, second du nom, en l'an 1200 et de son règne le 21, et finit en l'an 1415, du règne de Charles VI le trente-cinquiesme.
  • 3FPM0047 - Table [chronologique] des Ordonnances du Parlement, des volumes cottés EE, EF, GG, et HH, no 782 ; vérifiées sous Charles IX
  • 3FPM0048 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0049 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0050 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0051 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0052 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0053 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0054 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement, par Boubou. (XIVe-XVIIe siècle)
  • 3FPM0055 - Table chronologique de toutes les pièces contenues ès registres des Ordonnances du Parlement de Paris. (1340-1556)
  • 3FPM0056 - Table chronologique de toutes les pièces contenues ès registres des Ordonnances du Parlement de Paris. (1340-1556)
  • 3FPM0057 - Table chronologique de toutes les pièces contenues ès registres des Ordonnances du Parlement de Paris. (1340-1556)
  • 3FPM0058 - Table chronologique de toutes les pièces contenues ès registres des Ordonnances du Parlement de Paris. (1340-1556)
  • 3FPM0059 - Table chronologique de toutes les pièces contenues ès registres des Ordonnances du Parlement de Paris. (1340-1556)
  • 3FPM0060 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement de Paris, verriffiées sous le règne de Louis XIV à présent régnant
  • 3FPM0061 - Table alphabétique des registres des Ordonnances du Parlement de Paris, verriffiées sous le règne de Louis XIV à présent régnant
  • 3FPM0062 - Table chronologique des édits, déclarations, règlements et arrêts, tant du Conseil que du Parlement, concernant les recettes générales des domaines de Sa Majesté ; divisée en trois colonnes : la première contenant les dates des règlemens ; la deuxième l'extrait ou titre d'iceux ; la troisième les différentes natures de droits qui font l'objet des règlemens. (1205-1756)
  • 3FPM0063 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0064 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0065 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0066 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0067 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0068 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0069 - Table, par ordre de matières et par ordre chronologique, des actes contenus dans 23 volumes des Ordonnances du Parlement de Paris. (1287-1658)
  • 3FPM0070 (PDF - 120 Mo) - Recueil de pièces diverses
  • 3FPM0071 (PDF - 94 Mo) - Recueil de pièces diverses
  • 3FPM0072 (PDF - 118 Mo) - Recueil de mémoires, arrêts, lettres patentes, contrats et documents historiques. (1379-1600)
  • 3FPM0073 (PDF - 94 Mo) - Recueil de pièces historiques
  • 3FPM0074 (PDF - 153 Mo) - Recueil relatif aux droits des ducs et pairs
  • 3FPM0075 (PDF - 51 Mo) - Répertoire alphabétique de jurisprudence civile et criminelle, d'après les arrêts rendus au Parlement de Paris, de 1765 à 1774
  • 3FPM0076 - Recueil, par ordre chronologique, des « décisions du Conseil, rendues sur différentes questions qui se sont élevées dans le royaume, relativement à la perception des droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres, dépendans de la partie des domaines », d'octobre 1712 à février 1755. (1773)
  • 3FPM0077 (PDF - 60 Mo) - Recueil, par ordre chronologique, des « décisions du Conseil, rendues sur différentes questions qui se sont élevées dans le royaume, relativement à la perception des droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres, dépendans de la partie des domaines », d'octobre 1712 à février 1755. (1773)
  • 3FPM0078 - Recueil, par ordre chronologique, des « décisions du Conseil, rendues sur différentes questions qui se sont élevées dans le royaume, relativement à la perception des droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres, dépendans de la partie des domaines », d'octobre 1712 à février 1755. (1773)
  • 3FPM0079 (PDF - 70 Mo) - Recueil, par ordre chronologique, des « décisions du Conseil, rendues sur différentes questions qui se sont élevées dans le royaume, relativement à la perception des droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres, dépendans de la partie des domaines », d'octobre 1712 à février 1755. (1773)
  • 3FPM0080 - « Dictionnaire de la guerre, contenant le précis alphabétique des arrêts, ordonnances et règlements rendus pour l'établissement, l'ordre et le maintien de la discipline militaire »
  • 3FPM0081 (PDF - 25 Mo) - Analyse d'un mémoire présenté à Louis XVI sur la réforme de la justice, et examen des principales objections qu'il a soulevées
  • 3FPM0082 (PDF - 75 Mo) - « Mémoires sur le différend d'entre le lieutenant civil et le grand prévost, qui prétendait d'avoir droit d'apposer le scellé ès maisons des particuliers, habitans des galeries du Louvre »
  • 3FPM0083 (PDF - 79 Mo) - « Mémoires sur le différend d'entre le lieutenant civil et le grand prévost, qui prétendait d'avoir droit d'apposer le scellé ès maisons des particuliers, habitans des galeries du Louvre »
  • 3FPM0084 (PDF - 12 Mo) - Mémoires sur le différend des ducs et pairs et des princes de la maison de Lorraine
  • 3FPM0085 (PDF - 116 Mo) - « Titres, lettres, arrests et autres actes, touchans les ducs et pairs de France, depuis l'an 1340 jusques en l'an 1499 et depuis 1500 jusques en 1628 »
  • 3FPM0086 (PDF - 165 Mo) - « Recueil de pièces concernant les duchés-pairies de France »
  • 3FPM0087 (PDF - 162 Mo) - « Recueil de pièces concernant les duchés-pairies de France »
  • 3FPM0088 - « Recueil de pièces concernant les duchés-pairies de France »
  • 3FPM0089 - « Procès intenté pour la préséance par M. le maréchal de Montmorency, duc de Luxembourg et Piney, pair de France, contre seize ducs et pairs »
  • 3FPM0090 - Recueil sur le Parlement et la Chambre des comptes de Dijon
  • 3FPM0091 - Table chronologique, par ordre de matières, des ordonnances, édits, lettres royaux, contenus dans les dix-neuf premiers registres du parlement de Toulouse. (1444-1646)
  • 3FPM0092-93 (PDF - 141 Mo) - Œuvres de Pothier
  • 3FPM0094 - « Extrait des Coutumes généralles et particulières de France et des Gaules, en ce qui concerne les servitudes réelles, les édifices et bâtiments et le fait des raports des juréz, avec un recueil d'arrests concernant ces sortes de matières, tiréz de plusieurs arrestistes et de différens Parlemens ; » par Desgodets
  • 3FPM0095 - « Commentaire sur les titres de la Coutume de Paris, concernant les édifices, héritages, servitudes et raports des juréz, » par Desgodets
  • 3FPM0096 - « Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris »
  • 3FPM0097 (3FPM1113.M) (PDF - 68 Mo) - Coutume de Bretagne. Début : « Le seigneur des seigneurs, de tous princes le souverain... » Prologue, table alphabétique des matières et nombreuses notes marginales
  • 3FPM0098 - Histoire sommaire et recueil des titres municipaux et des coutumes de la ville de Neufchâtel
  • 3FPM0099 - « Ad libros De conditionibus agrorum paucula notata, post ea quae scripsit et partim ex vet[eribus] lib[ris], partim ex ingenio emendavit clariss[imus] Jabobus Cujacius »
  • 3FPM0100 - Recueil de droit canonique
  • 3FPM0101 - Recueil de pièces sur le mariage de Gaston d'Orléans
  • 3FPM0102 - Formulaire de procédure criminelle et formulaire à l'usage d'un intendant de justice, police et finances, avec la copie de diverses pièces
  • 3FPM0103 - Formulaire de procédure criminelle pour le Châtelet de Paris, d'après l'Ordonnance d'août 1670
  • 3FPM0104 - Recueil de procédures contre les évêques
  • 3FPM0105 - Procès criminels
  • 3FPM0106 - Procès criminels
  • 3FPM0107 - Procès criminels
  • 3FPM0108 - Procès criminels
  • 3FPM0109 - Procès criminels
  • 3FPM0110 - Procès criminels
  • 3FPM0111 - Procès criminels de Jean et René ducs d'Alençon : 1456, 1474 ; 1481 et 1482
  • 3FPM0112 - « Procès criminel faict à messire René d'Alençon, comte du Perche, ez années 1481-1482 »
  • 3FPM0113 - « Information faite en 1493, en vertu d'arrêt du Parlement du 19 décembre audit an, à la requête de M. le Procureur général, des entreprises faites par M. Louis de Villiers, évêque-comte de Beauvais, ses gens et officiers, sur la juridiction du bailli de Senlis et du prévôt d'Angy, par Mathieu Macheco, huissier en la cour de Parlement »
  • 3FPM0114 - Procès criminels
  • 3FPM0115 - « Procez criminel faict à messire Louis de Luxembourg, comte de Saint-Pol, connestable de France, en l'année 1475 »
  • 3FPM0116 - « Procès du maréchal de Gyé (1505-1506) »
  • 3FPM0117 - « Procès du maréchal de Gyé (1505-1506) »
  • 3FPM0118 - Recueil d'arrêts de procès criminels
  • 3FPM0119 - « Registrum processus criminalis ac aliarum expeditionum in suprema Parlamenti curia agitatarum contra Carolum de Borbonio ; factum fuit per me Nicolaum Malon, nottarium et secretarium Regis, nec non suæ dicti Parlamenti curiæ grafiarium criminalem, anno Domini 1527. » (1523-1524) = Procès criminel fait au connétable de Bourbon depuis 1523 jusqu'en 1526
  • 3FPM0120 - Procès criminels
  • 3FPM0121 - « Lettres, mémoires et procédures faictes contre messire Henry de La Tour, duc de Bouillon, mareschal de France. — 1602, 1603, 1604 et 1605 »
  • 3FPM0122 - « Procès criminel faict contre messire Charles Gontault de Biron, pair et mareschal de France, en l'an 1602 »
  • 3FPM0123 - « Procès criminel fait contre messire Charles Gontault de Biron, pair et maréchal de France, en l'an 1602 »
  • 3FPM0124 - Procédures criminelles, etc.
  • 3FPM0125 - Pièces concernant le « procès criminel fait à Charles Le Venier, sieur de la Grostière ». (1628)
  • 3FPM0126 - Pièces diverses, imprimées et manuscrites, concernant le « procez criminel faict à messire Henry, duc de Montmorency, pair et maréchal de France ». (1632)
  • 3FPM0127 - « Procès criminel faict à messire Henry de Montmorency, duc et pair de France, gouverneur de Languedoc, condamné à mort et exécuté à Thoulouze, le 30e jour d'octobre 1632 »
  • 3FPM0128 - « Pièces, imprimées et manuscrites, concernant le procès criminel faict au duc de La Valette, au sujet de l'expédition de Fontarabie. » (1638-1639)
  • 3FPM0129 - « Procez criminel fait à messire Henry de Montmorency, duc et pair de France (1632) »
  • 3FPM0130 - Procès de Cinq-Mars et de Thou
  • 3FPM0131 - « Pièces relatives aux procès faits à MM. de Soissons, Guize, Bouillon, Cinq-Mars et de Thou, en 1641 et 1642 »
  • 3FPM0132 - Pièces relatives au procès des duc de Guise et de Bouillon et à leurs complices (parti des Princes unis, confédérés à Sedan)
  • 3FPM0133 - « Procès criminel de Charles de Melun, chevallier et lieutenant de roy de Paris, année 1468 »
  • 3FPM0134 - Procès criminels
  • 3FPM0135 - Pièces concernant le « procez de messire Louis de Rohan et ses complices, fait en l'année 1674 »
  • 3FPM0136 - Affaire du cardinal de Retz. (1654-1660)
  • 3FPM0137 - « Procès criminel de M. de Chenailles, conseiller en la cour de Parlement de Paris. » (1656-1657)
  • 3FPM0138 - Dépositions, inventaires, procès-verbaux et autres pièces concernant « le procès de M. le duc de La Force. » (1720-1721)
  • 3FPM0139 - « Journal du procès fait par la Chambre roiale de l'Arsenal à François-Joachim La Pierre de Talhouët, maître des requêtes, et Jean-Charles Clément, conseiller honoraire du Grand Conseil, commissaires du Roi au visa de 1721 »
  • 3FPM0140 - « Journal du procès fait par la Chambre roiale de l'Arsenal à François-Joachim La Pierre de Talhouët, maître des requêtes, et Jean-Charles Clément, conseiller honoraire du Grand Conseil, commissaires du Roi au visa de 1721 »
  • 3FPM0141 - Recueil de pièces concernant « les procès criminels de M. le duc de Fitzjames et de M. l'archevêque de Paris au Parlement de Paris, et mouvemens que ces procès ont occasionnés au sujet des droits de la pairie ». (1763-1764)
  • 3FPM0142 (PDF - 68 Mo) - « Conspiration du 19 août 1820. [Bérard, Bredart, Brue, Caron, Charpenay, Delacombe, Dequevauvillers, Desbordes, Dumoulin, Eynard, Gaillard, Gode, Paquet, Hutteau, Laverderie]. Notes sur les débats qui ont eu lieu devant la cour des Pairs », en mai et juin 1821, recueillies par J.-A. Deroste, secrétaire du parquet de la Cour
  • 3FPM0143 - Opuscules de J.-B. de Mirabaud
  • 3FPM0144 - Mélanges philosophiques
  • 3FPM0145 - Mélanges philosophiques
  • 3FPM0146 - « Cours de science politique » : droit naturel, droit politique et droit des gens ; droit public d'Europe ; constitutions d'Europe ; les intérêts des princes ; les traités de paix
  • 3FPM0147 - « Cours de science politique » : droit naturel, droit politique et droit des gens ; droit public d'Europe ; constitutions d'Europe ; les intérêts des princes ; les traités de paix
  • 3FPM0148 - « Cours de science politique » : droit naturel, droit politique et droit des gens ; droit public d'Europe ; constitutions d'Europe ; les intérêts des princes ; les traités de paix
  • 3FPM0149 - « Cours de science politique » : droit naturel, droit politique et droit des gens ; droit public d'Europe ; constitutions d'Europe ; les intérêts des princes ; les traités de paix
  • 3FPM0150 (3FPM1113.I) (PDF - 97 Mo) - « Le chemin à l'Empire, ou les moyens desquels le prince se doit servir pour y parvenir »
  • 3FPM0151 - « L'art de régner par cent maximes politiques dignes de l'éducation, du cabinet et de toute l'application d'un souverain, avec le commentaire politique des mêmes maximes. » (1694)
  • 3FPM0152 - « Finances et commerce de France, avec l'explication de tout ce qui a raport à ces deux objets »
  • 3FPM0153 - « Mémoires pour les finances »
  • 3FPM0154 (RFP0029.K) (PDF - 112 Mo) - Projet de conversion de la taille, des aides, des douanes provincialles, etc. en une dixme roialle équivalante, en l'année 1700 ; par Vauban
  • 3FPM0155 - « Évaluation des offices des Généralités du royaume. » (1704)
  • 3FPM0156 - « Évaluation des offices des Généralités du royaume. » (1704)
  • 3FPM0157 (PDF - 94 Mo) - « Tarifs des droits de douane et d'accise en Angleterre, avec les drawbacks, primes et encouragements... .», par David Steel
  • 3FPM0158 - « Le Négotiant anglois, ou traduction libre du livre intitulé : The british Merchant, contenant divers mémoires sur le commerce de l'Angleterre en général et en particulier avec la France, le Portugal et l'Espagne ; avec la traduction d'un discours de Mr Davenant sur l'usage de l'arithmétique politique dans le commerce des finances »
  • 3FPM0159 (3FPM1113.A) (PDF - 117 Mo) - « Traité de fortifications. — De l'art de fortifier les places, où l'on explique différens sistèmes qui ont été mis en usage jusqu'à ce jour et les différens dehors qui ont été pratiquez pour éloigner les approches », par Vauban
  • 3FPM0160 (3FPM1113.B) (PDF - 120 Mo) - « Traité de fortifications. — De l'art de fortifier les places, où l'on explique différens sistèmes qui ont été mis en usage jusqu'à ce jour et les différens dehors qui ont été pratiquez pour éloigner les approches », par Vauban
  • 3FPM0161 - Recueil sur la fortification et la défense des villes, par Vauban
  • 3FPM0162 - « Traitté de fortification »
  • 3FPM0163 (3FPM1113.F) (PDF - 87,2 Mo) - « Mouvemens des troupes », ou traité de tactique pour les différentes armes
  • 3FPM0164 (3FPM1113.G) (PDF - 50 Mo) - « Abrégé de mécanique »
  • 3FPM0165 (3FPM1113.H) (PDF - 39 Mo) - « Traité de sphère, dans lequel on explique tout ce qui paroist du mouvement des astres, suivant les différents sistèmes qui placent la terre ou le soleil au centre de leur mouvemens ; l'on y donne aussi les principes de la géographie »
  • 3FPM0166 - « Extraits des discours de M. de Brantosme de Bourdeille, desquels a esté retranché diverses choses, comme aussi en ce qui est cy escrit il y a quelque chose adjousté, qui n'est pas aux mémoires dudit sieur de Bourdeille »
  • 3FPM0167 - Mélanges
  • 3FPM0168 - Mélanges
  • 3FPM0169 - « De l'histoire et des historiens », depuis Moïse jusqu'à Thomas Morus
  • 3FPM0170 - « Sommaire de l'histoire universelle », depuis la création du monde jusqu'en 1609
  • 3FPM0171 - « De l'estat d'Allemagne et d'aucuns royaumes et pays voisins, avec tableaux généalogiques des principales maisons souveraines de cette contrée, par J. G. — 1624 »
  • 3FPM0172 - « Institutions municipales de l'Allemagne méridionale, » par le baron de Gerando (1834)
  • 3FPM0173 (3FPM1113.N) (PDF - 30 Mo) - « Tableau des comtes de Namur, depuis leur commencement. » (924-1661)
  • 3FPM0174 (3FPM1113.O) (PDF - 88 Mo) - État général de la monarchie d'Espagne dans les quatre parties du monde sous Philippe V
  • 3FPM0175 - Recueil de pièces « touchant la succession du royaume du Portugal et soulèvement d'iceluy soubz le roy Jehan IVe de Portugal contre le roy de Castille. » (1641-1642)
  • 3FPM0176 - Mémoires pour les familles de la Trémoïlle et de Courtenay
  • 3FPM0177 - « Recueil d'actes et de notes concernant les régences et les majorités des rois de France »
  • 3FPM0178 - « Recueil d'actes et de notes concernant les régences et les majorités des rois de France »
  • 3FPM0179 - Cérémonies ecclésiastiques
  • 3FPM0180 - Cérémonies ecclésiastiques
  • 3FPM0181 - Cérémonies ecclésiastiques
  • 3FPM0182 - « Naissances, baptêmes, fiançailles, mariages et pompes funèbres de plusieurs princes, princesses et seigneurs de la cour. — Lits de justice, publications de paix et de trêves, Te Deum et autres cérémonies, qui se sont faites ès années 1666, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 82, jusques et compris 1691 »
  • 3FPM0183 - « Précis du sacre et couronnement des rois de tout l'univers, et des autres cérémonies observées par toutes les nations du monde »
  • 3FPM0184 - « Sacres et couronnemens des rois de France »
  • 3FPM0185 - « Sacres et couronnemens des rois de France »
  • 3FPM0186 - « Sacres et couronnemens des rois de France »
  • 3FPM0187 - « Recueil de pièces concernant les sacres, régences, minorités des rois, princesses du sang, etc. » (1403-1601)
  • 3FPM0188 - Sacre de Louis XV ; relations et pièces diverses
  • 3FPM0189 - « Entrées des rois, reines, princes et gouverneurs de provinces aux principales villes du royaume et ès cours de parlements, avec les cérémonies observées aux mariages, naissances des enfants de France, victoires et autrement. » (1389-1620)
  • 3FPM0190 - « Entrées des rois, reines, princes et gouverneurs de provinces aux principales villes du royaume et ès cours de parlements, avec les cérémonies observées aux mariages, naissances des enfants de France, victoires et autrement. » (1389-1620)
  • 3FPM0191 - Recueil sur le Cérémonial français
  • 3FPM0192 - Recueil sur les mariages de la maison de France
  • 3FPM0193 - Recueil sur les mariages de la maison de France
  • 3FPM0194 - Recueil sur les baptêmes, festins et mariages de la maison de France
  • 3FPM0195 - Relation des « cérémonies observées à l'entrée des princes français et étrangers dans Paris et autres villes du royaume. » (1378-1626)
  • 3FPM0196 - Recueil sur le Cérémonial. (1518-1640)
  • 3FPM0197 - « Discours des rangs et séances. — Meslanges de diverses cérémonies »
  • 3FPM0198 - « Recueil de diverses cérémonies, depuis Charles IX jusqu'au commencement du règne de Louis XIV, et pièces relatives au Cérémonial français, aux douze duchés-pairies, à différents autres duchés, à la question des préséances »
  • 3FPM0199 - Réceptions et entrées solennelles
  • 3FPM0200 - Listes des « audiences données aux ambassadeurs, cardinaux, députés du clergé et des provinces, aux compagnies et aux députés des États-Généraux », avec la relation de quelques-unes d'entre elles
  • 3FPM0201 - « Mémoire de M. de Sainctot, introducteur des ambassadeurs, » sur l'exercice de sa charge
  • 3FPM0202 - Cérémonial des États généraux de la province de Languedoc
  • 3FPM0203 - Cérémonial de France
  • 3FPM0204 - Cérémonial de France
  • 3FPM0205 - Cérémonial de France
  • 3FPM0206 - Cérémonial du Parlement
  • 3FPM0207 - Recueil sur les cérémonies, rangs et préséances
  • 3FPM0208 - « Cérémonial de la Chambre des comptes, » ou relation des principales cérémonies auxquelles cette cour a pris part, « depuis 1523 jusques à 1635 »
  • 3FPM0209 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0210 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0211 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0212 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0213 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0214 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0215 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0216 - « Le Cérémonial de l'Hôtel de Ville de Paris »
  • 3FPM0217 - « Pompes funèbres des grands officiers et autres seigneurs particuliers. » (1389-1634)
  • 3FPM0218 - Mélanges sur le Cérémonial, etc.
  • 3FPM0219 - Répertoire méthodique des documents, imprimés ou manuscrits, conservés à la Bibliothèque du Roy et relatifs aux Ordres de chevalerie, aux Cours souveraines, aux Assemblées générales du Clergé
  • 3FPM0220 - « Conclaves pour l'élection des papes, » de Paul III à Alexandre VII. (1534-1657)
  • 3FPM0221 (PDF - 62,9 Mo) - « Mémoires secrets contenant les événemens les plus notables des quatre derniers Conclaves, avec plusieurs remarques sur la cour de Rome, » par l'abbé Melani. (1691)
  • 3FPM0222 - « Mémoires sur Mr le cardinal de Bouillon, » par lui-même
  • 3FPM0223 - « Mémoire historique sur les différentes formes qui ont esté successivement observées en France pour la provision aux prélatures du royaume, » depuis les premiers siècles de l'Église jusqu'au règne de Louis XIV
  • 3FPM0224 (RFP0029.R) (PDF - 257 Mo) - Registres de délibérations du Conseil de conscience, depuis l'établissement des Conseils [15 septembre 1715] jusques et y compris le dernier décembre 1717
  • 3FPM0225 (RFP0029.S) (PDF - 164 Mo) - Registres de délibérations du Conseil de conscience, depuis l'établissement des Conseils [15 septembre 1715] jusques et y compris le dernier décembre 1717
  • 3FPM0226 - Recueil de lettres sur les Jésuites
  • 3FPM0226bis - Le jésuite sécularisé [par l'abbé Dupré, Jean Chastain]
  • 3FPM0227 - « L'entrée triomphante du P. Girard, jésuite, aux enfers ; suivie de son retour sur la terre, aux ides d'octobre 1731. Suivant la copie imprimée à Rome, par les frères Gherardi, au collège de la Sapience, avec privilège de Sa Sainteté et l'approbation de la sainte Inquisition, ad majorem Societatis gloriam »
  • 3FPM0228 (3FPM1113.D) (PDF - 127 Mo) - Recueil de pièces, imprimées et manuscrites, relatives au Jansénisme
  • 3FPM0229 - Extraits de lettres concernant le Jansénisme
  • 3FPM0230 - « Recueil de diverses pièces concernant ceux de la R. P. R. [Religion prétendue Réformée] depuis 1598, mesmes des dépesches et expéditions, qui ont esté faictes pour la convocation et tenue des assemblées de ceux de la Relligion prétendue réfformée de Saulmur et Grenoble, Rochelle, Béarn et autres, et de ce qui a esté traicté et négotié en suitte d'icelles. » 3 avril 1598-7 février 1619
  • 3FPM0231 - « Histoire générale du Schisme, qui a esté en l'Église, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1428, » par Pierre Dupuy, 1618
  • 3FPM0232 - Inquisition en Portugal, 1675-1691
  • 3FPM0233 - « Département fait et arrêté en l'Assemblée générale du clergé de France, tenue par permission du Roy en la ville de Paris, ès années 1645 et 1646, de la somme de trois millions de livres imposées sur le clergé de France par la dite assemblée, faisant partie de quatre millions de livres, accordées au Roy par la ditte assemblée, suivant la délibération de la ditte assemblée du 12 juin et 2 juillet audit an 1646. — Tome premier »
  • 3FPM0234 (3FPM1113.T) - « Dictionnaire géographique des villes, bourgs, villages et communautez, où sont marquez les feux qui les composent et les départemens, les archevêchez, évêchez, séminaires, chapîtres, abbayes, prieurez, chartreuses et monastères, les duchez, comtez, marquisats et autres seigneuries, les universitez et collèges, les parlemens, chambres des comptes, bureaux des finances, cours des aydes, cours et hôtels des monnoyes, présidiaux, bailliages, sénéchaussées, vigueries, prévostez, châtellenies, juges-consuls, sergenteries et maréchaussées, les tables de marbre, maîtrises des eaux et forêts, grûries et capitaineries des chasses, les ports de mer et amirautez, les foires et marchez, les bureaux des fermes et les distances des lieües de Paris et autres villes, divisé en 33 répertoires ou dictionnaires particuliers des provinces du royaume de France »
  • 3FPM0235 - Mémoires divers
  • 3FPM0235bis - Recueil d'actes, mémoires et pièces diverses : 1059-1703
  • 3FPM0236 - « Mémoires abrégez contenants l'histoire du gouvernement, dès le commencement de la monarchie, par M. le comte de Boulainvilliers »
  • 3FPM0237 - « Mémoires abrégez contenants l'histoire du gouvernement, dès le commencement de la monarchie, par M. le comte de Boulainvilliers »
  • 3FPM0238 - « Mémoires abrégez contenants l'histoire du gouvernement, dès le commencement de la monarchie, par M. le comte de Boulainvilliers »
  • 3FPM0239 - Mémoires divers
  • 3FPM0240 - « Inventaire des lettres, titres et Chartres de Bretagne, trouvés en la chambre du trésor desdittes lettres et Chartres, étant en la tour neuve du château de Nantes, » par René de Bourneuf, « conseiller au conseil privé du Roy et premier président en la cour de parlement dudit pays, commissaire à cette fin députté... par lettres patentes... de décembre 1583 »
  • 3FPM0241 - Formulaire de chancellerie contenant « les suscriptions et souscriptions usitées dans les lettres que le roi de France et les membres de la famille royale adressent aux princes étrangers, aux personnages de qualité, ainsi que celles usitées dans les lettres écrites au Roy par le pape, l'empereur, les rois d'Espagne, d'Angleterre et autres rois, seigneurs, seigneuries, républiques et princes étrangers »
  • 3FPM0242 - Catalogue sommaire de la collection dite des « Cinq-cents de Colbert », aujourd'hui conservée à la Bibliothèque nationale ou Recueil des cinq cents volumes concernant l'Histoire de France depuis 1278 jusqu'en 1664
  • 3FPM0243 - « Collection générale et chronologique des chartres, titres, mémoires, instructions et manuscrits, avec des analises, des sommaires, des notes historiques et critiques et des observations, ... par un bénédiction de la Congrégation de St-Maur » [Dom Pacotte]. 1787
  • 3FPM0244 - « Collection générale et chronologique des chartres, titres, mémoires, instructions et manuscrits, avec des analises, des sommaires, des notes historiques et critiques et des observations, ... par un bénédiction de la Congrégation de St-Maur » [Dom Pacotte]. 1788
  • 3FPM0245 - « Collection générale et chronologique des chartres, titres, mémoires, instructions et manuscrits, avec des analises, des sommaires, des notes historiques et critiques et des observations, ... par un bénédiction de la Congrégation de St-Maur » [Dom Pacotte]. 1789
  • 3FPM0246 - « Collection générale et chronologique des chartres, titres, mémoires, instructions et manuscrits, avec des analises, des sommaires, des notes historiques et critiques et des observations, ... par un bénédiction de la Congrégation de St-Maur » [Dom Pacotte]. 1790
  • 3FPM0247 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy »
  • 3FPM0248 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy »
  • 3FPM0249 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy »
  • 3FPM0250 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy »
  • 3FPM0251 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy »
  • 3FPM0252 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy : Paris, Orléans, Poitou, Champagne, Normandie, Picardie, Bretagne »
  • 3FPM0253 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy : Paris, Orléans, Poitou, Champagne, Normandie, Picardie, Bretagne »
  • 3FPM0254 - « Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy : Paris, Orléans, Poitou, Champagne, Normandie, Picardie, Bretagne »
  • 3FPM0255 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0256 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0257 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0258 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0259 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0260 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0261 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0262 - Inventaire du Trésor des Chartres, par Dupuy
  • 3FPM0263 - « Inventaire alphabétique des titres du Trésor des chartres »
  • 3FPM0264 - Tables des sept volumes de l'inventaire du Trésor des chartres, de Dupuy
  • 3FPM0265 - Table chronologique de l'inventaire du Trésor des chartres, de Dupuy. 1349-1364
  • 3FPM0266 - « Divers mémoires des règnes du roy Jehan, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henri II et du roi Charles IX »
  • 3FPM0267 - Mélanges historiques
  • 3FPM0268 (3FPM1113.J) (PDF - 77 Mo) - Formulaire d'un secrétaire du roi, du temps de Louis XII
  • 3FPM0269 - « Vie et histoire de Louis XI, » par l'abbé Joachim Legrand
  • 3FPM0270 - « Vie et histoire de Louis XI, » par l'abbé Joachim Legrand
  • 3FPM0271 - « Collection de lettres écrites au roy François Ier et à d'autres rois et princes, copiées sur les originalles par le sieur de Briancourt »
  • 3FPM0272 - « Registre en forme de journal, faict par un domestique de M. le chancelier Duprat, contenant ce qui s'est passé depuis l'advènenement du roy Francois Ier à la couronne, qui fut le premier de janvier 1514, jusques en l'année 1521 includ »
  • 3FPM0273 - Recueil de pièces touchant les règnes de Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henri IV et Louis XIII
  • 3FPM0274 - « Extraict des principalles pièces du registre ordonné pour les expéditions d'État et autres, qui se traicteront au Conseil privé du roy Henri II de ce nom, qui succéda à la couronne le dernier jour de mars 1546 avant Pasques, par le trespas de feu de bonne mémoire François Ier de ce nom, son père, ledict jour décédé au lieu de Rambouillet, diocèse de Chartres. » 1547-1550
  • 3FPM0275 - Recueil de pièces relatives aux règnes de Charles IX, Henri III et Henri IV
  • 3FPM0276 - Mémoires historiques
  • 3FPM0277 - « Mort de messieurs de Guise à Blois et affaires de la Ligue. » 1588-1593
  • 3FPM0278 - (PDF - 116 Mo) Extraits du Registre-Journal de Pierre de l'Estoile. 1574-1588
  • 3FPM0279 (3FPM1113.C) (PDF - 104 Mo) - « Recueil des pièces relatives au règne de Henri III. » 1571-1589
  • 3FPM0280 - Recueil de pièces concernant « l'abjuration et l'absolution d'Henri IV, roy de France et de Navarre ». 1589-1594
  • 3FPM0281 - Recueil de mémoires historiques
  • 3FPM0282 - Documents relatifs « à la dissolution du mariage d'entre Henry quatre, roy de France et de Navarre, et la reine Marguerite de Valois. » 1599
  • 3FPM0283 - Recueil de pièces diverses
  • 3FPM0284 - Recueil de pièces diverses
  • 3FPM0285 - « Diverses instructions et dépêches sur les affaires importantes de M. de Revol. » 1590-1623
  • 3FPM0286 (RFP0029.F) (PDF - 97 Mo) - Mémoires et pièces diverses concernant l'affaire de Marie de Médicis à Compiègne. 1631
  • 3FPM0287 - Recueil de titres originaux relatifs au règne de Louis XIII. 1610-1642
  • 3FPM0288 - Recueil de titres originaux relatifs au règne de Louis XIII. 1610-1643
  • 3FPM0289 - Recueil sur le cérémonial de la cour de France
  • 3FPM0290 - « Troisième décade de Baptiste Le Grain. » 1618-1627
  • 3FPM0291 - Examen critique de la procédure suivie contre Cinq-Mars et de Thou, et mémoire justificatif des deux accusés
  • 3FPM0292 - « Relation de ce qui s'est passé en Italie pour le secours de M. de Mantoue, contre l'Empereur et le roy d'Espagne, le duc de Savoye, et principalement pour le secours de Cazal assiégé, dont le siège a été levé par la force des armes du Roy, par le Sr Particelly. » 1628
  • 3FPM0293 - « Mémoires de Mlle de Montpensier »
  • 3FPM0294 - « Mémoires de Mlle de Montpensier »
  • 3FPM0295 - « Mémoires de Mlle de Montpensier »
  • 3FPM0296 - « Mémoires de Mlle de Montpensier »
  • 3FPM0297 - « Mémoires de Mlle de Montpensier »
  • 3FPM0298 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0299 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0300 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0301 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0302 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0303 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0304 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0305 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0306 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0307 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0308 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0309 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0310 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0311 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0312 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0313 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0314 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0315 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0316 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0317 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0318 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0319 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0320 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0321 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0322 - « Recueil de pièces, vers, chansons, satires, faittes sous le règne de Louis XIV, servants à l'histoire de son règne, événements et avantures de la cour et des seigneurs. » (1649-1714)
  • 3FPM0323 - « Extraits des manuscrits de l'abbé Can [De Camps], concernant l'histoire de France »
  • 3FPM0324-327 - Mémoires sur les finances et le domaine royal
  • 3FPM0328 - Mémoires sur les finances du royaume, 1752-1761
  • 3FPM0329 - Commission des grâces établie par lettres de grand sceau, du 28 septembre 1782, à l'occasion de la naissance de Monseigneur le Dauphin
  • 3FPM0330 - « Commission des grâces établie par lettres de grand sceau, du 28 septembre 1782, à l'occasion de la naissance de Monseigneur le Dauphin »
  • 3FPM0331 - « Commission des grâces établie par lettres de grand sceau, du 28 septembre 1782, à l'occasion de la naissance de Monseigneur le Dauphin »
  • 3FPM0332-0333 (3FPM1113.P) - Recueil de lettres et mémoires pour servir à l'histoire de ma vie fiscale,1761-1785. par le Sr de Chateaubrun, directeur des fermes
  • 3FPM0334 - Liste alphabétique « des principautés, duchés, marquisats, comtés, baronnies, chastellenies, villes, chasteaux, fiefs, terres et seigneuries, sur lesquels le Roy peult prétendre droicts pour la réunion d'iceulx au domaine de sa couronne ; par quels moyens ils y sont venus antérieurement ; comme ils en on esté distraicts par apanages, dons, engaigements et autrement, et par qui ils sont maintenant possédez ; le tout tiré des histoires et des tiltres estans au Trésor des chartres du Roy »
  • 3FPM0335 - « Traitez des droits du Roy sur les pays possédés par les étrangers, 1750 »
  • 3FPM0336 - « Traitez des droits du Roy sur les pays possédés par les étrangers, 1750 »
  • 3FPM0337 - « Traitez des droits du Roy sur les pays possédés par les étrangers, 1750 »
  • 3FPM0338 - Traité sur les questions d'entre les roys de France et d'Angleterre, à la suite de la guerre de Cent ans
  • 3FPM0339 - (PDF - 17 Mo) - « Le droict du Roy au royaume de Navarre, contre les prétentions des Espagnols, » par P. Dupuy
  • 3FPM0340 - Copies de pièces et de documents originaux, relatifs aux droits des rois de France sur l'Italie, à leurs relations avec les rois d'Angleterre, à divers mariages princiers, traités de paix et d'alliance. 1403-1551
  • 3FPM0341 - Recueil de pièces concernant les rois, reines de France, princes, ducs et pairs, etc.
  • 3FPM0342 - Recueil de contrats de mariage. 1258-1646
  • 3FPM0343 - « Contracts de mariage des rois et enfants de France, commençant à Charles VIII. » 1491-1642
  • 3FPM0344 - « Procès de dissolution de mariage de quelques roys : Henri III d'Angleterre et Jeanne de Clermont ; Charles le Bel et Blanche de Bourgogne ; Louis XII et Jeanne de France ; Henri IV et Marguerite de Valois. » 1251-1591
  • 3FPM0345 - « Recueil de mémoires et de documents relatifs aux apanages des enfans de France. » 1515-1630
  • 3FPM0346 - « Recueil de mémoires et de documents relatifs aux apanages des enfans de France. » 1515-1630
  • 3FPM0347 - Recueil de dissertations, mémoires et documents sur les apanages des enfans de France, de Louis VIII à Louis XIII. 1257-1629
  • 3FPM0348 - Recueil de pièces sur les princes légitimés
  • 3FPM0349 - Recueil de mémoires et de documents relatifs aux « bâtards des roys et princes estrangers estans en France » ; précédé d'un discours sur les rangs et préséances en France, en l'année 1604
  • 3FPM0350 - Recueil de mémoires et de documents relatifs aux « bâtards des roys et princes estrangers estans en France » ; précédé d'un discours sur les rangs et préséances en France, en l'année 1605
  • 3FPM0351 - « Mémoires et requêtes adressées au Roi et au Parlement, au nom des princes de Courtenay, réclamant les titres et prérogatives de princes du sang. » 1603-1610
  • 3FPM0352 - « Collection de lettres des rois, reines, princes et princesses souveraines de l'Europe aux princes et princesses de la maison d'Auvergne et ducs souverains de Bouillon. » 1425-1744
  • 3FPM0353 - Recueil de pièces concernant les « Ordres et reiglemenz de la cour, conseilz, suitte du Roy, charges de sa maison et de l'estat. » (1551-1631)
  • 3FPM0354 - Dépenses des maisons du Roi, du Dauphin et du duc de Bourgogne. (1694)
  • 3FPM0355 - Dépenses des maisons du Roi et des princes. (1763 et 1766)
  • 3FPM0356 - Dépenses des maisons du Roi et des princes. (1763 et 1766)
  • 3FPM0357 - Dépenses des maisons du Roi et des princes. (1763 et 1766)
  • 3FPM0358 - Dépenses des maisons du Roi et des princes. (1763 et 1766)
  • 3FPM0359 - Dépenses des maisons du Roi et des princes. (1763 et 1766)
  • 3FPM0360 - Journal de la vente des charges de la maison du Roi. (1643-1719)
  • 3FPM0361 - Table alphabétique des matières contenues dans divers ouvrages traitant du domaine : Dumoulin, Le Bret, Guyot, Laurière, etc.
  • 3FPM0362 - « Maison, domaines et finances de Monsieur, frère du Roy, pour l'année 1779. — Me Denis Pierre Jean, papillon de La Ferté, receveur général ; Me Dulion, procureur »
  • 3FPM0363 - « Maison, domaines et finances de Monsieur, frère du cydevant Roy, pour les années 1782-1792, en partie. — Denis-Pierre-Jean Papillon de La Ferté, trésorier général »
  • 3FPM0364 - « Maison, domaines et finances de Monsieur, frère du Roy, pour l'année 1781 — Denis Pierre Jean, papillon de la Ferté, trésorier général »
  • 3FPM0365 - Comptes de la « maison de Madame, pour les années 1782, 1783, 1784, 1785 et 1786. — Geoffroy Chalut de Verin, trésorier général, et Denis-Pierre-Jean Papillon de La Ferté, commis aux écritures »
  • 3FPM0366 - Compte de la « maison de Madame, belle-sœur du cy-devant Roy, pour les années 1787-1791. — Claude Debard, trésorier général et les héritiers et représentants feu Denis Pierre Jean papillon La Ferté, comme successeur du dit Debard »
  • 3FPM0367 - Pièces et mémoires relatifs aux « officiers de la Couronne et de la maison du Roi. » (1397-1670)
  • 3FPM0368 - « Extraits de dissertations sur les grands officiers de la Couronne de France »
  • 3FPM0369 - Recueil sur les officiers de la maison du Roi
  • 3FPM0370 - (PDF - 80Mo) - Généalogie des rois de France, etc.
  • 3FPM0371 - Recueil de pièces et d'extraits relatifs aux grands officiers militaires et au domaine royal
  • 3FPM0372 - (PDF - 14 Mo) - États des places du royaume et des gouverneurs des maisons royales, en 1751
  • 3FPM0373 - « Lettres sur l'histoire de France et en particulier sur les Estats-Généraux, escrites à Mlle Cousinot, en 1708 »
  • 3FPM0374 - « Assemblée des trois Estats de France, tenus sous le roy Jean, ès années 1355, 1356, 1357 et 1358, avec les ordonnances intervenues des dits Estats. — Ordonnance du roy Charles VI, appelée Cabochienne, concernant la réformation générale du royaume de l'année 1413 »
  • 3FPM0375 - Recueil de pièces et d'extraits de chroniques contemporaines concernant les États-Généraux, tenus de 1355 à 1412
  • 3FPM0376 - « Procès-verbal des Estats-Généraux, assemblez à Tours, l'an 1483, du règne du roy Charles VIII, âgé de XIII ans, compilé par maistre Jean Masselin, oficial de l'archevesque de Rouen, l'un des députez aux Etats »
  • 3FPM0377 - Assemblée des notables
  • 3FPM0378 - États-Généraux d'Orléans, 1559
  • 3FPM0379 - (PDF - 134 Mo) - Recueil de pièces, originales et copies, concernant les États Généraux tenus à Orléans, en 1560-1561
  • 3FPM0380 - États-Généraux d'Orléans et Paris (1560 et 1593)
  • 3FPM0381 - États-Généraux d'Orléans (1560)
  • 3FPM0382 - Cahier général du Tiers-État, présenté à Charles IX, à Saint-Germain-en-Laye, en août 1561, avec les réponses du Roy
  • 3FPM0383 - « Cahier des remontrances, plaintes et doléances de l'État ecclésiastique de France, pour présenter au Roy en l'assemblée générale des États, tenus à Blois, en l'année 1577 »
  • 3FPM0384 - « Journal des Etats de Blois, tenus en 1588 et 1589, par maistre Estienne Bernard, avocat au parlement de Dijon, député du tiers-état de ladite ville pour y assister »
  • 3FPM0385 - « Assemblée tenue à Paris, en forme d'États-Généraux, pendant la Ligue, depuis le mois de janvier jusques en juillet 1593 »
  • 3FPM0386 - États-Généraux de Paris, en 1593
  • 3FPM0387 - États-Généraux de Paris, en 1594
  • 3FPM0388 - Assemblée des notables tenue à Rouen, en 1595
  • 3FPM0389 - (PDF- 98 Mo) - Cahiers et journal des États-Généraux de 1614
  • 3FPM0390 - États-Généraux de Paris (1614)
  • 3FPM0391 - États-Généraux de Paris (1614-1615)
  • 3FPM0392 - États-Généraux de Paris (1614)
  • 3FPM0393 - Assemblée de la noblesse de 1649 et 1651, et États-Généraux de 1354
  • 3FPM0394 - Assemblée de la noblesse (1515), États-Généraux de Paris (1355), etc.
  • 3FPM0395 - Table d'un portefeuille de Mr Lancelot, cotté XXVIII, intitulé : « Tabouret et Assemblée de la Noblesse, 1649, 1650, et Noblesse contre les ducs, 1716 duquel on n'a extrait que les pieces qui ne se trouvent point soit dans le Recueil de M. Le Laboureur, soit dans l'Histoire des grands officiers de la couronne ou dans les différents imprimés sur les prérogatives des pairs »
  • 3FPM0396 - « Cahiers des provinces relatifs au rétablissement des États provinciaux et principalement au mode de convocation des États-Généraux, avec les réponses de l'Assemblée des Notables »
  • 3FPM0397 - Mémoires concernant les États provinciaux
  • 3FPM0398 - « Recueil d'actes et de titres, ou extraits d'actes et de titres, relatifs aux États provinciaux et de toutes les parties de la France, » réunis par A.-A. Monteil
  • 3FPM0399 (PDF - 81 Mo) - « Discours, comptes rendus et remontrances, par Mr Gaspard de Joubert, sindic général de la province de Languedoc, reçu en 1732 et mort en 1780. » (1732-1776)
  • 3FPM0400 - « Histoire des Parlements et des États-Généraux », par M. de Boulainvilliers
  • 3FPM0401 - « Histoire des Parlements et des États-Généraux », par M. de Boulainvilliers
  • 3FPM0402 - Recueil de pièces concernant le Parlement
  • 3FPM0403 - Mémoires sur les Parlements
  • 3FPM0404 - « Origine des Parlements de France et des États-Généraux, justifiée par ordre des temps depuis la première et seconde race de nos roys, et jusques où s'estend leur pouvoir »
  • 3FPM0405 - « Origine et création des Parlements de France »
  • 3FPM0406 - Origine des Parlements ; temps de la création des parlements de France
  • 3FPM0407 - « De l'établissement du Parlement de Paris, de sa composition et de quelques-uns de ses usages, » par le premier président Achille de Harlay
  • 3FPM0408 - « Établissement du Parlement de Paris », par le premier président Achille de Harlay (1689-1712)
  • 3FPM0409 - « De l'establissement du Parlement de Paris », de sa composition et de quelques-uns de ses usages, par le premier président Achille de Harlay
  • 3FPM0410 - « Copie du registre 39 du Parlement, cotté 22, intitulé : Volume de Tours »
  • 3FPM0411 - « Dissertation sur les élections aux offices et à la recepte des offices, principalement aux offices du Parlement, depuis le XIVe siècle, sous les règnes de François Ier et Henri II, » par le président de Meinières
  • 3FPM0412 - « Dissertation sur les élections aux offices et à la recepte des offices, principalement aux offices du Parlement, depuis le XIVe siècle, sous les règnes de François Ier et Henri II, » par le président de Meinières
  • 3FPM0413 - « Dissertation sur les élections aux offices et à la recepte des offices, principalement aux offices du Parlement, depuis le XIVe siècle, sous les règnes de François Ier et Henri II, » par le président de Meinières
  • 3FPM0414 - « Dissertation sur les élections aux offices et à la recepte des offices, principalement aux offices du Parlement, depuis le XIVe siècle, sous les règnes de François Ier et Henri II, » par le président de Meinières
  • 3FPM0415 - « Dissertation sur les élections aux offices et à la recepte des offices, principalement aux offices du Parlement, depuis le XIVe siècle, sous les règnes de François Ier et Henri II, » par le président de Meinières
  • 3FPM0416 - Mélanges sur le Parlement de Paris et les maîtres des requêtes
  • 3FPM0417 - Histoire politique de ce qui s'est passé en l'année 1631, 1632 et 1633, par Harlay de Sancy, évêque de Saint-Malo
  • 3FPM0418 - « Extrait des arrêts du Parlement de Paris, du 27 novembre 1631 au 5 septembre 1639 »
  • 3FPM0419 - « Affaires extraordinaires traitées au Conseil. » (1686-1705)
  • 3FPM0420 - « Affaires extraordinaires traitées au Conseil. » (1686-1705)
  • 3FPM0421 - « Histoire de ce qui s'est passé dans les derniers mouvemens, depuis 1642 jusques en 1652 »
  • 3FPM0422 - « Journal historique du Palais. » (1715-1725)
  • 3FPM0423 - « Journal historique du Palais. » (1715-1725)
  • 3FPM0424 - « Extrait des choses les plus importantes qui se sont passées au Parlement, depuis le mois de may 1719 » jusqu'en février 1746
  • 3FPM0425 - « Réflexions sur quelques écrits qui ont paru depuis 1757-1764, et sur ce qui s'est passé dans les Parlements et autres cours souveraines pendant le même temps »
  • 3FPM0426 - Mémoires concernant le Parlement de Paris
  • 3FPM0427 - Mémoires concernant le Parlement de Paris
  • 3FPM0428 - « Copie figurée des lettres de cachet, tant au premier président que procureur et avocats généraux et au Parlement, sur les originaux contenus dans un manuscrit faisant partie des manuscrits de Monsieur Colbert. » (29 mars 1616-14 may 1643)
  • 3FPM0429 - Extraits de manuscrits concernant les parlements qui sont à la bibliothèque du roy, bibliothèque colbertine
  • 3FPM0430 - « Mélanges sur le Parlement et la Chambre des comptes »
  • 3FPM0431 - « Divers mémoires et arrests touchant les parlements de Paris, Thoulouse, Rouen, Bordeaux, Dijon et Metz. » (1633-1637)
  • 3FPM0432 - « Mémoires sur la question de savoir si le Parlement peut convoquer ou inviter les Pairs sans la permission du Roy. » (1760-1761)
  • 3FPM0433 - « Travail de messieurs les commissaires nommés, par arrêt du Parlement du... 1764, les princes et pairs y séans, pour recueillir les principes et les faits tendant à establir que le Parlement de Paris est uniquement et essentiellement la Cour des pairs ; et dont le dépôt a été ordonné par l'arrêt de la dite Cour, du... 1764, les princes et pairs y séans »
  • 3FPM0434 - « Mémoire sur la nécessité de laisser au Parlement sa juridiction sur l'Hôpital général de Paris », par l'abbé de Chauvelin
  • 3FPM0435 - « Le premier président du Parlement de Paris dans l'exercice de ses fonctions, par Ch.-L. Boizot, secrétaire du premier président Le Pelletier. » (1747)
  • 3FPM0436 - « Mémoire sur les prétentions des Maîtres des requêtes, relativement au Parlement. » (Vers 1764)
  • 3FPM0437 - « Recueil d'aucuns notables arrêts de la cour de Parlement, donnez en la cinquième Chambre des enquêtes d'icelle. » (Juin 1527-janvier 1640)
  • 3FPM0438 - « Catalogue général de tous les premiers présidens, présidens à mortier et conseillers du Parlemeat de Paris »
  • 3FPM0439 - « Volume contenant plusieurs belles et bonnes harangues, faictes et prononcées tant par le Parlement que par plusieurs autres divers et notables personnages. » (1597-1648)
  • 3FPM0440 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0441 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0442 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0443 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0444 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0445 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0446 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0447 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0448 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0449 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0450 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0451 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0452 - « Plaidoyers et discours de MM. les avocats et procureurs généraux au Parlement de Paris », recueillis par le président Le Peletier de Saint-Fargeau
  • 3FPM0453 - Recueil de pièces relatives à l'histoire du Parlement de Paris et des autres parlements de France
  • 3FPM0454 - Recueil de pièces relatives à l'histoire du Parlement de Paris et des autres parlements de France
  • 3FPM0455 - Recueil de pièces relatives à l'histoire du Parlement de Paris et des autres parlements de France
  • 3FPM0456 - Recueil de pièces relatives à l'histoire du Parlement de Paris et des autres parlements de France
  • 3FPM0457 - Recueil de pièces relatives à l'histoire du Parlement de Paris et des autres parlements de France
  • 3FPM0458 - « Extrait des mémoires envoyés par M. de Montclar, procureur général du Roy au parlement de Provence, à M. le Controlleur général sur l'administration des finances, et en général sur le gouvernement politique de la France »
  • 3FPM0459 - « Extrait des mémoires envoyés par M. de Montclar, procureur général du Roy au parlement de Provence, à M. le Controlleur général sur l'administration des finances, et en général sur le gouvernement politique de la France »
  • 3FPM0460 - « Extrait des mémoires envoyés par M. de Montclar, procureur général du Roy au parlement de Provence, à M. le Controlleur général sur l'administration des finances, et en général sur le gouvernement politique de la France »
  • 3FPM0460bis - « Extrait des mémoires envoyés par M. de Montclar, procureur général du Roy au parlement de Provence, à M. le Controlleur général sur l'administration des finances, et en général sur le gouvernement politique de la France »
  • 3FPM0461 - Histoire du parlement de Toulouse, en treize livres

Collection Boissy d'Anglas (n° 462 à n° 773 septies)

  • 3FPM0462 - Collection Boissy d'Anglas - Tome 1. Grands Jours (1367-1635) : transfert à Troyes, Toul, Poitiers, Clermont, Lyon, Montferrant, Tours, Moulins, Riom.
  • 3FPM0463 - Collection Boissy d'Anglas - Tome 2. « Hoc est registrum curiæ Franciæ domini Regis de feudis et negotiis senescalliatus Carcassonæ, et Bellicadri, et Tholosani et Caturcensis, etc., incipiens ab anno 1214 [au crayon, 1204] ad annum usque [1275] ».
  • 3FPM0464 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0465 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0466 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0467 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0468 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0469 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0470 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0471 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0472 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0473 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0474 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0475 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0476 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0477 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0478 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0479 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0480 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0481 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0482 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0483 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0484 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0485 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0486 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0487 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0488 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0489 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0490 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0491 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0492 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0493 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0494 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0495 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0496 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0497 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0498 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0499 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0500 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0501 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0502 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0503 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0504 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0505 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0506 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0507 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0508 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0509 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0510 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0511 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0512 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0513 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0514 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0515 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0516 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0517 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0518 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0519 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0520 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0521 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0522 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
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  • 3FPM0577 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0578 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0579 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0580 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0581 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0582 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0583 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0584 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0585 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0586 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0587 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0588 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0589 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0590 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris (1254-1791)
  • 3FPM0591 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement (1254-1791), supplément
  • 3FPM0592 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement (1254-1791), supplément
  • 3FPM0593 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement (1364-1627), supplément
  • 3FPM0594 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement (1364-1627), supplément
  • 3FPM0595 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement (1364-1627), supplément
  • 3FPM0596 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0597 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0598 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0599 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0600 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0601 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0602 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0603 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0604 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, additions, collection formée par Dugué de Bagnols (1499-1580)
  • 3FPM0605 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0606 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0607 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0608 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0609 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0610 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0611 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0612 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0613 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0614 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
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  • 3FPM0616 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0617 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0618 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0619 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0620 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0621 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0622 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0623 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0624 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement, complément
  • 3FPM0625 - Collection Boissy d'Anglas - « Addition au Conseil secret » (18 novembre 1651-7 septembre 1656)
  • 3FPM0626 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0627 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0628 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0629 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0630 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0631 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0632 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0633 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0634 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0635 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0636 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0637 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0638 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0639 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0640 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0641 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0642 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0643 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0644 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0645 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0646 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0647 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0648 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0649 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0650 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0651 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0652 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0653 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0654 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0655 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0656 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0657 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0658 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
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  • 3FPM0662 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
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  • 3FPM0671 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0672 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0673 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0674 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0675 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0676 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0677 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0678 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0679 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0680 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0681 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0682 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0683 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0684 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0685 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0686 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0686bis - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0686ter - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0687 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0688 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0689 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0690 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0691 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0692 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0693 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0694 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0695 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0696 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0697 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0698 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0699 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0700 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0701 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0702 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0703 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0704 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0705 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0706 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, copie de la Table de Le Nain
  • 3FPM0707 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0708 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0709 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0710 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0711 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0712 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0713 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0714 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0715 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0716 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0717 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0718 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0719 - Collection Boissy d'Anglas - Table des matières, table alphabétique des manuscrits cotés 626 à 706
  • 3FPM0720 - Collection Boissy d'Anglas - Sous-table de la Table des matières de Le Nain
  • 3FPM0721 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0722 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0723 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0724 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0725 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0726 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0727 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0728 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0729 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0730 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0731 - Collection Boissy d'Anglas - Registres de la première Chambre des Enquêtes (1717-1767)
  • 3FPM0732 - Collection Boissy d'Anglas - « Registre de la deuxième Chambre des Enquêtes. » (21 août 1717-20 janvier 1767)
  • 3FPM0733 - Collection Boissy d'Anglas - Registres du Parlement de Paris, puis transfert à Poitiers, Rouen et Châlons pendant les dernières années de la domination anglaise (1428-1436), tables et extraits de réglements relatifs aux Conseils du Roi (1543-1626)
  • 3FPM0734 - Collection Boissy d'Anglas - « Registre du Parlement de Paris, transféré à Ponthoise en l'année 1652. » (6 août-19 octobre 1652)
  • 3FPM0735 - Collection Boissy d'Anglas -   « Extraits des Olim. » (1254-1318)
  • 3FPM0736 - Collection Boissy d'Anglas - Registre II des Olim, dit registre de Nicolas de Chartres (1274-1298)
  • 3FPM0737 - Collection Boissy d'Anglas - Registre III des Olim, dit registre de Pierre de Bourges. (1299-1318)
  • 3FPM0737bis - Collection Boissy d'Anglas - « Premier registre de la Tournelle commenceant par ce titre : Arresta parlamenti anni Domini 1313. » (février 1312-mars 1346)
  • 3FPM0737ter - Collection Boissy d'Anglas - « Premier registre de la Tournelle commenceant par ce titre : Arresta parlamenti anni Domini 1313. » (mars 1346-juillet 1432)
  • 3FPM0737quater - Collection Boissy d'Anglas - Novembre 1428-novembre 1469
  • 3FPM0737quinquies - Collection Boissy d'Anglas - 1470-1497
  • 3FPM0737sexies - Collection Boissy d'Anglas - 1499-1548
  • 3FPM0737septies - Collection Boissy d'Anglas - 1548-décembre 1569

Registres n° 738 à n° 1085

  • 3FPM0738 - « Extraits des Registres du Conseil du Parlement. » (Novembre 1364-29 octobre 1550)
  • 3FPM0738bis - [Registres du Conseil du Parlement et des plaidories, cotte 1 à 13... 1364-1407]
  • 3FPM0738ter - [Registres du Conseil du Parlement et des plaidories, 1408-1438]
  • 3FPM0738quater - [Registre du parlement commençant le douziesme du mois de janvier 1438] (1438-1482)
  • 3FPM0738quinquies - Suite du 28e volume du Registre du conseil du parlement commençant en avril 1483 (1483-1489)
  • 3FPM0738sexies - Registres du conseil du parlement (1489-1500)
  • 3FPM0738septies - [Registres du Conseil du Parlement et des plaidories, 1500-1524]
  • 3FPM0739 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0740 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0741 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0742 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0743 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0744 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0745 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0746 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0747 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0748 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0749 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0750 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0751 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0752 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0753 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0754 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0755 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0756 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0757 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0758 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0759 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0760 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0761 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0762 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0763 - Registres du Conseil du Parlement (1364-1656)
  • 3FPM0764 - « Extrait des registres de Parlement, depuis le 7 juin 1365 jusques au dernier may 1525, et depuis jusques au 9 novembre 1645 »
  • 3FPM0765 - Registres des Grands-Jours
  • 3FPM0766 - Registres des Grands-Jours
  • 3FPM0767 - Registres des Grands-Jours
  • 3FPM0768 - Registres des Grands-Jours
  • 3FPM0769 - Registre de la Tournelle, coté XII, commençant le 12 novembre 1404 et finissant en 1409
  • 3FPM0770 - « Extraict des registres du Conseil, depuis le 29 novembre 1514 jusqu'au 27 octobre 1515 »
  • 3FPM0771 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0772 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0773 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0774 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0775 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0776 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0777 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0778 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0779 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0780 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0781 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0782 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0783 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0784 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0785 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0786 - Extraits des registres du Parlement (1515-1632)
  • 3FPM0787 - Journal du Parlement de Paris (1632-1652)
  • 3FPM0788 - « Extraits des registres du Parlement, commençant au jour de Saint-Martin 1642 jusqu'en 1649 inclusivement »
  • 3FPM0789 - « Registre du Conseil de Parlement, commençant le 12e jour de novembre 1646 et finissant en septembre 1649, et autre, commençant le 14 novembre 1629 et finissant le 20 octobre 1650 »
  • 3FPM0790 - « Registre du Conseil de Parlement, commençant le 12e jour de novembre 1646 et finissant en septembre 1649, et autre, commençant le 14 novembre 1629 et finissant le 20 octobre 1650 »
  • 3FPM0791 - « Registre contenant tout ce qui s'est faict et passé au Parlement, tenu à Pontoise, commençant le 6 aoust 1652 et finissant le 19 octobre audict an »
  • 3FPM0792 - « Extraits des registres des Chambres des requêtes et des enquêtes du Parlement (1717-1718.) »
  • 3FPM0793 - « Extrait de ce qui s'est passé de plus notable dans les différentes Chambres du Parlement »
  • 3FPM0794 - « Extrait de ce qui s'est passé de plus notable dans les différentes Chambres du Parlement »
  • 3FPM0795 - « Extrait de ce qui s'est passé de plus notable dans les différentes Chambres du Parlement »
  • 3FPM0796 - « Extrait de ce qui s'est passé de plus notable dans les différentes Chambres du Parlement »
  • 3FPM0797 - « Registre du Conseil secret du Parlement (1742-1745) »
  • 3FPM0798 - « Registre du Conseil secret du Parlement (1742-1745) »
  • 3FPM0799 - « Extrait des choses les plus importantes qui se sont passées au Parlement depuis le mois de may 1719 » (12 mai 1719-janvier 1746)
  • 3FPM0800 - Journal du Parlement de Paris (1749-1756)
  • 3FPM0801 - Journal du Parlement de Paris (1749-1756)
  • 3FPM0802 - Journal du Parlement de Paris (1766-1770)
  • 3FPM0803 - Journal du Parlement de Paris (1766-1770)
  • 3FPM0804 - Journal du Parlement de Paris (1766-1770)
  • 3FPM0805 - Journal du Parlement de Paris (1766-1770)
  • 3FPM0806 - Journal du Parlement de Paris (1766-1770)
  • 3FPM0807 - Extraits des registres du Parlement de Paris
  • 3FPM0808 - « Extrait des deuxième, troisième et cinquième registres de M. le duc de Gesvres sur l'exercice de la charge de premier gentilhomme de la Chambre. » (1723-1759)
  • 3FPM0809 - « Journal de M. d'Ormesson, maître des requêtes, contenant tout ce qui s'est passé à la Chambre de justice pendant les anné©es 1661, 1662, 1663, 1664 et 1665 »
  • 3FPM0810 - « Chambre de justice, tenue à Paris, pendant les années 1716 et 1717 »
  • 3FPM0811 - « Chambre de justice, tenue à Paris, pendant les années 1716 et 1717 »
  • 3FPM0812 - « Journal de la Chambre de justice, créée par l'édit du 12 mars 1716, précédé des motifs de son établissement, des noms de MM. les commissaires et leur séance, de la police qui s'y est observée et du cérémonial à l'ouverture de la dite Chambre de justice, supprimée par l'édit du 22 mars 1717 »
  • 3FPM0813 - « Observations sur les anciens registres du Parlement, faites sur une très ancienne copie de ces registres »
  • 3FPM0814 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0815 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0816 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0817 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0818 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0819 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0820 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0821 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0822 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0823 - « Table raisonnée des registres du Parlement de Paris, rédigée par titres, chapitres et paragraphes selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent » (1660), par Delisle ou Gilbert
  • 3FPM0824 - « Table de matières contenues dans les 32 volumes de la collection de registres du Parlement de Paris, formée par Dugué de Bagnols »
  • 3FPM0825 - « Table de matières contenues dans les 32 volumes de la collection de registres du Parlement de Paris, formée par Dugué de Bagnols »
  • 3FPM0825bis - Table alphabétique des registres du Parlement de Paris jusqu'en 1638
  • 3FPM0826 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0827 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0828 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0829 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0830 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0831 - « Table des matières plus notables contenues ès registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis l'an 1378 jusques en l'an 1627 »
  • 3FPM0832 - « Sous-table des registres du [Conseil du] Parlement de Paris »
  • 3FPM0833 - « Sous-table des registres du Conseil du Parlement de Paris, depuis 1254 jusqu'en 1660 »
  • 3FPM0834 - « Registres du Parlement de Rouen »
  • 3FPM0835 - « Registres du Parlement de Rouen »
  • 3FPM0836 - « Registres du Parlement de Rouen »
  • 3FPM0836bis - Registres du parlement seant à Poitiers depuis 1418 jusques en 1436. Volume XI
  • 3FPM0837 - « Hoc est registrum curiæ Franciæ domini regis de feudis et negotiis senescalliarum Carcassonæ, Bellicadri, et Tholosani, et Caturcensis et Ruthe[ne]nsis, incipiens ab anno millesimo ducentesimo decimo quarto »
  • 3FPM0838 - Recueil de pièces concernant les Lits de justice
  • 3FPM0839 - « Lits de justice et séances des rois, et autres assemblées solanneles ès cours de Parlement de Paris, Toulouse, Bordeaux et Rouen, depuis l'an 1369 jusques en l'an 1632 »
  • 3FPM0840 - « Lictz de justice des roys. » (1378-1635)
  • 3FPM0841 - « Lictz de justice » au Parlement de Paris et dans les parlements de province. (10 octobre 1458-18 janvier 1634)
  • 3FPM0842 - Lits de justice. (Charles V à Louis XIII, 1378-1627)
  • 3FPM0843 - Lits de justice tenus par Louis XIV et Louis XV. (1643-1730)
  • 3FPM0844 - « Remonstrances du Parlement de Paris. » (1539-1581)
  • 3FPM0845 - Remontrances et harangues du Parlement de Paris. (1540-1730)
  • 3FPM0846 - Remontrances et harangues du Parlement de Paris. (1540-1730)
  • 3FPM0847 - « Remontrances délibérées estre faites aux roys de France, et délivrées aux députez du Parlement allans trouver leurs Majestez, depuis 1539 jusques en 1627 »
  • 3FPM0848 - « Discours et remontrances [du Parlement de Paris au Roi]. » (1649-1661)
  • 3FPM0849 - Recueil relatif aux Mercuriales du Parlement de Paris
  • 3FPM0849.1 - Table des registres du Parlement. Tome I : A.H
  • 3FPM0849.2 - Table des registres du Parlement. Tome I : 364-1460
  • 3FPM0849.3 - Procès verbaux du Parlement. 1524 à 1528 et 1754 à 1760
  • 3FPM0849.4 - Procès verbaux du Parlement. Registre secret : 1634 à 1660, 1739 à 1740
  • 3FPM0849.5 - Tables des registres du parlement
  • 3FPM0849.6 - Tables des registres du parlement
  • 3FPM0849.7 - Tables des registres du parlement
  • 3FPM0849.8 - Registre du parlement. Vol. 1 : 1254-1318
  • 3FPM0849.9 - Registre du parlement. 1418-28 avril 1434
  • 3FPM0849.10 - Registre du parlement. 12 novembre 1642 au 26 octobre 1648
  • 3FPM0849.11 - Registre du parlement. Novembre 1714 au 21 octobre 1715
  • 3FPM0849.12 - Registre du parlement. 25 novembre 1716 au 23 octobre 1716
  • 3FPM0849.13 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.14 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.15 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.16 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.17 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.18 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.19 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.20 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.21 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.22 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.23 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.24 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.25 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.26 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.27 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.28 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.29 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.30 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.31 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.32 - Registre du parlement : conseil secret
  • 3FPM0849.33 - Registre du parlement. 17 décembre 1738 au 7 septembre 1753
  • 3FPM0849.34 - Abrégé historique du parlement de Rouen.
  • 3FPM0849.35 - Abrégé historique du parlement de Rouen.
  • 3FPM0849.36 - Registre du parlement de Toulouse. Mars 1602 au 20 may 1646
  • 3FPM0849.37 - Registre du parlement de Tours. 18 may 1589 au 4 avril 1593
  • 3FPM0849.38 - Supplément du registre du conseil du Parlement seant à Tours commençant le 18 may 1589 et finissant le 17 février 1589
  • 3FPM0850 - « Traicté de l'establissement de la Chambre des comptes de Paris, le nombre des officiers d'icelle, en quoy consiste leurs fonctions, et la désignation de tous les lieux qui sont en l'enclos d'icelle, le nombre des comptes qui s'y rendent annuellement et combien il y a de généralitez qui en ressortissent, le nombre des eslections avecq leurs parroisses, les domaines, les présidiaux, les greniers à sel, et combien de constitutions sur les villes et généralités et tout ce dont l'on doibt compter, le tout dans l'estat qu'elle est à présent »
  • 3FPM0851 - Recueil de pièces concernant les Chambres des comptes
  • 3FPM0852 - « Copie du Livre doré, qui est au greffe de la Chambre [des comptes], et sera averty que le livre Dudum Rubeus, auquel est renvoyé cy-dessous en plusieurs endroits, est la même chose que le livre cotté en d'autres endroits Liber Rubeus. »
  • 3FPM0853 - « Copie du Livre doré, qui est au greffe de la Chambre [des comptes], et sera averty que le livre Dudum Rubeus, auquel est renvoyé cy-dessous en plusieurs endroits, est la même chose que le livre cotté en d'autres endroits Liber Rubeus. »
  • 3FPM0854 - « Le Livre Ferré de la Chambre des comptes, contenant toutes les ordonnances, arrêts et règlements d'icelle. » (1328-1636)
  • 3FPM0855 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0856 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0857 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0858 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0859 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0860 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0861 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0862 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0863 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0864 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0865 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0866 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0867 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0868 - Registres de la Chambre des comptes. (1254-1480)
  • 3FPM0869 - Extraits des registres de la Chambre des comptes, commençant au registre Saint Just et s'arrêtant en 1405
  • 3FPM0870 - Registre Pater de la Chambre des Comptes. (1254-1330)
  • 3FPM0871 - Registre Pater de la Chambre des Comptes. (1254-1330)
  • 3FPM0872 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0873 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0874 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0875 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0876 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0877 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0878 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0879 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0880 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0881 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0882 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0883 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0884 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0885 - Table des registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0886 - Registres A et D de la Chambre des comptes. (1313-1412)
  • 3FPM0887 - Registres A et D de la Chambre des comptes. (1313-1412)
  • 3FPM0888 - Registres de la Chambre des comptes.
  • 3FPM0889 - Registres de la Chambre des comptes.
  • 3FPM0890 - Registres de la Chambre des comptes.
  • 3FPM0891 - Registres de la Chambre des comptes.
  • 3FPM0892 - « Répertoire faict sur les plumitifs du greffe de la Chambre [des comptes], depuis et compris l'année 1594 jusqu'à l'année [1600], contenant tous les règlemens de la Chambre et autres matières de conséquence qui se sont traictées en salle pendant ces temps et qui se trouveront selon l'ordre alphabétique. — Et pour ce qui est en marge se trouvera au Mémorial »
  • 3FPM0893 - Répertoire alphabétique des Mémoriaux de la Chambre des comptes
  • 3FPM0894 - Inventaire des comptes du Trésor royal, de la Maison du Roi, des domaines par provinces et généralités, dressés d'après les registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0895 - Inventaire des comptes du Trésor royal, de la Maison du Roi, des domaines par provinces et généralités, dressés d'après les registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0896 - Inventaire des comptes du Trésor royal, de la Maison du Roi, des domaines par provinces et généralités, dressés d'après les registres de la Chambre des comptes
  • 3FPM0897 - Mémoires et documents relatifs aux droits et contestations des Chambres des comptes
  • 3FPM0898 (PDF - 99 Mo) - « Filiation distinte et suivie, tant par ordre de réception que par charges, des officiers de la Chambre des comptes de Paris, depuis les temps les plus reculés, dont on puisse compter, jusqu'à aujourd'hui ; où l'on a observé l'ordre de leurs créations, et ce suivant les Mémoriaux de la ditte Chambre. » (1296-1779)
  • 3FPM0899 - « Recueil des officiers de la Chambre des comptes de Paris, depuis son établissement. » (1319-1749)
  • 3FPM0900 - « Mémoire pour servir à l'histoire de la Cour des aides, par Dionis Du Séjour »
  • 3FPM0901 - « Mémoire pour servir à l'histoire de la Cour des aides »
  • 3FPM0902 - « Registre secret de la Cour des aides »
  • 3FPM0903 - « Registre secret de la Cour des aides »
  • 3FPM0904 - « Mémoires de ce qui s'est passé en la Cour des aydes »
  • 3FPM0905 - Mélanges judiciaires
  • 3FPM0906 - « Les officiers de la Cour des aydes de Paris, depuis son établissement par le roy Jean, en l'année 1355, tirés des registres de cette compagnie et des auteurs qui en ont écrit, par François-Bernard Boulin, conseiller en la même cour. » (1736)
  • 3FPM0907 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0908 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0909 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0910 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0911 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0912 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0913 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0914 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0915 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0916 - Inventaire des lettres patentes adressées au Bureau des finances de Paris et extraits des plumitifs du même bureau. (1580-1751)
  • 3FPM0917 - Recueil de pièces concernant les présidiaux, bailliages, sénéchaussées, etc.
  • 3FPM0918 - Recueil de pièces concernant l'affaire de la prévôté de Cambrai (1744), relativement à la juridiction épiscopale de l'évêque de Cambrai sur la ville et les bans de Cluny (1739)
  • 3FPM0919 - « Traité sur la pairie de France »
  • 3FPM0920 - « Discours, mémoires et plaidoyers touchant l'origine des ducs et pairs de France. — Titres, arrests et autres actes concernant les pairs de France, depuis l'an 1015 jusques à l'an 1300. — Volume 1er »
  • 3FPM0921 - « Discours, mémoires et plaidoyers touchant l'origine des ducs et pairs de France. — Tiltres, arrests et autres actes touchant les pairs de France, depuis l'an 1015 jusques en l'an 1300 et depuis l'an 1400 jusque à l'an 1537 »
  • 3FPM0922 - « Discours, mémoires et plaidoyers touchant l'origine des ducs et pairs de France. — Tiltres, arrests et autres actes touchant les pairs de France, depuis l'an 1015 jusques en l'an 1300 et depuis l'an 1400 jusque à l'an 1537 »
  • 3FPM0923 - « Discours, mémoires et plaidoiers touchant l'origine des ducs et pairs de France »
  • 3FPM0924 - « Discours, mémoires et plaidoiers touchant l'origine des ducs et pairs de France »
  • 3FPM0925 - « Discours, mémoires et plaidoiers touchant l'origine des ducs et pairs de France »
  • 3FPM0926 - « Discours, mémoires et plaidoiers touchant l'origine des ducs et pairs de France »
  • 3FPM0927 - Extraits de divers auteurs sur les prérogatives des ducs et pairs de France
  • 3FPM0928 - « Mémoire touchant les rangs que doivent tenir Messieurs les ducs et pairs dans toutes les cérémonies. » (1663)
  • 3FPM0929 - « Histoire des duchés et comtés pairies de France, selon leur vérification et le rang qu'elles ont à la cour des pairs, avec leurs duchés simples, vérifiés au Parlement de Paris, les duchés vérifiés en d'autres parlements que celui de Paris et les duchés dont les lettres n'ont pas été vérifiées, pour servir de supplément à l'histoire de la Pairie de France, » de Le Laboureur
  • 3FPM0930 - Table d'un porte-feuille vert, cotté A-10 : Pairies, privilèges, honneurs de cour, etc..., titres, suscriptions, termes, expressions avantageuses, tiré du Cabinet des Pairs
  • 3FPM0931 - Recueil sur les ducs et pairs de France
  • 3FPM0932 - Recueil sur les ducs et pairs de France
  • 3FPM0933 - Recueil de pièces sur les pairs de France
  • 3FPM0934 - Recueil de pièces manuscrites et imprimées en faveur des pairs de France
  • 3FPM0935 - Recueil de pièces sur les pairs de France, « extraites d'un des portefeuilles de Lancelot, cotté 34, tiré de la Bibliothèque du Roy »
  • 3FPM0936 - [Tables des recueils concernant les ducs et pairs et autres grands du royaume, contenant plusieurs extraits de titres, auteurs, cérémonies, etc., tiré du Cabinet des Pairs...]
  • 3FPM0937 - Recueil sur les pairs de France
  • 3FPM0938 - Recueil de documents et d'extraits relatifs à l'histoire des pairs de France. (987-1645)
  • 3FPM0939 - « Table générale et alphabétique des matières contenues dans dix volumes de recueils concernant les ducs et pairs, officiers de la couronne et grands du Royaume »
  • 3FPM0939bis - « Table générale et alphabétique des matières contenues dans dix volumes de recueils concernant les ducs et pairs, officiers de la couronne et grands du Royaume »
  • 3FPM0940 - Recueils de Loménie de Brienne, sur les pairs de France
  • 3FPM0941 (3FPM1113.K) - Sénat-conservateur. - Comptes rendus par le chancelier du Sénat. (An XII-1814)
  • 3FPM0942 (3FPM1113.Q) (PDF - 82,3 Mo) - Registre des certificats de vie et de résidence, des congés, des passeports et ports d'armes délivrés aux sénateurs et pairs de France. (An VIII-1825)
  • 3FPM0943 - « Mémoire concernant la généralité de Paris, dressé par monsieur Phelypeaux. — Année 1700 »
  • 3FPM0944 - Recueil de documents relatifs aux limites d'octroi, à la clôture et à la garde intérieure et extérieure de Paris
  • 3FPM0945 - Inventaire des layettes du Trésor des chartes, par Dupuy
  • 3FPM0946 - Inventaire des layettes du Trésor des chartes, par Dupuy
  • 3FPM0947 - Inventaire des layettes du Trésor des chartes, par Dupuy
  • 3FPM0948 - (PDF - 55 Mo) Hôpitaux et maisons de charité de Paris
  • 3FPM0949 - « Tombeaux et épitaphes des personnes illustres, nobles, célèbres et autres, inhumées dans les églises de la ville et faubourgs de Paris »
  • 3FPM0950 - « Tombeaux et épitaphes des personnes illustres, nobles, célèbres et autres, inhumées dans les églises de la ville et faubourgs de Paris »
  • 3FPM0951 - « Tombeaux et épitaphes des personnes illustres, nobles, célèbres et autres, inhumées dans les églises de la ville et faubourgs de Paris »
  • 3FPM0952 - « Mémoire sur le baillage de Meullent et sur l'origine de la justice de Mantes, dépendante de Meullent, » par M. Lévrier (1758) ; adressé aux officiers de Mantes, au nom des officiers de Meulan
  • 3FPM0953 - « Mémoire sur la Normandie, la Bretagne, le Poitou et la Rochelle. » (1698-1699)
  • 3FPM0954 - « Mémoire sur la Normandie, la Bretagne, le Poitou et la Rochelle. » (1698-1699)
  • 3FPM0955 - « Mémoires sur quelques généralités du royaume »
  • 3FPM0956 - Mémoires sur diverses généralités
  • 3FPM0957 - « Mémoire sur la province de Champagne. » (1708)
  • 3FPM0958 - « Mémoire sur la province de Champagne. » (1708)
  • 3FPM0959 - « Mémoire sur la province de Champagne. » (1708)
  • 3FPM0960 - « Mémoire sur la province de Champagne. » (1708)
  • 3FPM0961 - « Mémoire du département de Metz », ou mémoire sur la Lorraine
  • 3FPM0962 - « Recueil des mémoires de feu M. de Klinglin sur la province d'Alsace et la ville de Strasbourg, rédigés dans leur ordre naturel, par G.-G. Fleischmann, par extrait »
  • 3FPM0963 - « Recueil des mémoires de feu M. de Klinglin sur la province d'Alsace et la ville de Strasbourg, rédigés dans leur ordre naturel, par G.-G. Fleischmann, par extrait »
  • 3FPM0964 - « Mémoire sur l'Alsace, » par Félix le Peletier de la Houssaye
  • 3FPM0965 - (PDF - 107 Mo) « Histoire de Bretagne. — Première partie qui comprend l'histoire des Armoricains et l'histoire des Bretons, depuis le passage jusqu'au mariage d'Alix, fille de Constance, avec Pierre de Dreux, surnommé Mauclerc. » (1213)
  • 3FPM0966 - « Table alphabétique des principales matières et des noms propres qui se trouvent dans les Mémoires historiques de Bretagne, »
  • 3FPM0967 - « Mémoires concernant les provinces du royaume : province du Maine. » (1699)
  • 3FPM0968 - (PDF - 226 Mo) « Chronologie des comtes de Poitou et des ducs de Guyenne »
  • 3FPM0969 - « Annales de la ville d'Yssoire, lors de la Ligue et des sièges qu'elle a soutenus sous le règne de Henri III »
  • 3FPM0970 - « Mémoire de la généralité d'Orléans, » par André Jubert de Bouville, intendant de 1694 à 1709
  • 3FPM0971 - Mémoires sur la généralité de Bourges (1700), la province de Bourbonnais, la généralité de Limoges, et la province d'Auvergne (1697), dressés par M. de Seraucourt
  • 3FPM0972 - « Procez-verbal de la conférence tenue entre les commissaires du Roy et des Archiducs, comtes de Bourgogne, pour le partage des terres de surséance et reiglemens des limites du duché de Bourgogne, pays de Bassigny, Bresse et comté d'Auxonne, ez années 1611, 1612, 1613 et 1614. — Volume second »
  • 3FPM0973 - Mémoires sur la Bourgogne et la Franche-Comté
  • 3FPM0974 - « Histoire de la maison magistrale, conventuelle et hospitalière du Saint-Esprit, fondée à Dijon, l'an 1204, par Eudes IIIe du nom, duc de Bourgogne, et perpétuée jusqu'à ce temps pour la conservation des enfants exposés »
  • 3FPM0975 (PDF - 116 Mo) - Revenus de la ville de Beaune. (1617-1663)
  • 3FPM0976 (3FPM1113.E) (PDF - 57 Mo) - « Estats des bois des généralitez de Bourgogne (1651-1652), de Paris, de Tours, de Soissons, du Perche, à Alençon (1653) »
  • 3FPM0977 (3FPM1113.L) (PDF - 84 Mo) - « Mémoire sur la province de Languedoc, par M. de Basville »
  • 3FPM0978 - « Mémoire concernant le païs et gouvernement de Provence, dressé par Monsieur Pierre Cardin Lebret, père. Année 1700 »
  • 3FPM0979 (3FPM1113.R) (PDF - 51,1 Mo) - « Noms, qualités et armes des gouverneurs, grands sénéchaux et lieutenants généraux de Provence, qui commence en l'an 1168, tirés de Nostradamus, Bouche, l'abbé Robert, et autres historiens de Provence »
  • 3FPM0980 - Recueil des pièces historiques
  • 3FPM0981 - « Mémoires concernant l'Ordre de la Toison d'Or, faits en 1722, par M. de La Faye, conseiller au Châtelet de Paris, et l'un des premiers commis de M. Le Blanc, chargé du dépôt de la Guerre, suivant l'ordre de S. E. Mgr le cardinal Dubois, premier ministre »
  • 3FPM0982 - « Livre qui traitte de l'institution de l'Ordre de St-Jean de Hierusalem, fait en 1707 »
  • 3FPM0983 - « Témoignages des autheurs et historiens en faveur de l'Ordre de Saint-Lazare, avec plusieurs pièces concernant son histoire »
  • 3FPM0984 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0985 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0986 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0987 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0988 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0989 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0990 - Mémoire sur la noblesse, etc.
  • 3FPM0991 - Recueil d'extraits d'ordonnances royales, d'arrêts du Parlement, d'édits, de déclarations concernant la noblesse et ses privilèges
  • 3FPM0992 - « Mémoire du Sr d'Hozier de Sérigny, juge d'armes de la noblesse de France en survivance, présenté, le jeudi 13 avril 1758, à nosseigneurs les maréchaux de France, juges nés de la noblesse, pour servir de réponse au mémoire imprimé du Sr d'Alès de Corbet, prêtre et chanoine de l'église cathédrale de Blois, qui a pour titre : « Mémoire instructif sur la plainte et l'appel portés au tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France, par le sieur abbé [d'Alès] de Corbet, au sujet des jugements prononcés par le juge d'armes de la noblesse de France »
  • 3FPM0993 - « État des assignations données tant aux véritables gentilshommes qu'aux usurpateurs de la qualité d'écuyer dans l'étendue de la généralité de Soissons »
  • 3FPM0994 - « Généalogies de grandes maisons de France »
  • 3FPM0995 - Généalogies de diverses maisons nobles de France
  • 3FPM0996 (3FPM1113.S) - (PDF - 48,9 Mo) - « Généalogies des principales familles de Paris, tant antiennes que modernes, exactement dressées sur plusieurs bons tiltres et mémoires et enrichies du blazon de leurs armes » [De Aguenin-Leduc à Viole]
  • 3FPM0997 - « Nobiliaire de la généralité de Rouen, ou recherche de la noblesse faite depuis l'année 1666 jusques en l'an 1682, par Monsieur de La Galissonnière, intendant de cette généralité »
  • 3FPM0998 - (PDF - 16 Mo) « Armes et blasons de la généralité de Rouen »
  • 3FPM0999 - Recueil de pièces sur la noblesse
  • 3FPM1000 - « Nobiliaire de la généralité de Caen, ou recherche de noblesse, faite en cette généralité par Monsieur de Chamillard, intendant, en l'année 1666 »
  • 3FPM1001 - « Recherche de la noblesse de la généralité de Caen, faitte par M. de Chamillard, intendant en la généralité de Lannes, en l'année 1661 et 1667 et autres, suivant la déclaration du Roy du 30 avril audit an... »
  • 3FPM1002 - « Noms, qualités, armes et blasons de toute la noblesse de la généralité de Caen, et ensemble les armes des villes et abbayes de la dite généralité »
  • 3FPM1003 - « Estat de la recherche de la noblesse en la généralité d'Alençon, suivant l'arrest du Conseil, du 22 mars 1666 »
  • 3FPM1004 - Nobiliaire de la province de Bretagne, suivant la « réformation de la noblesse de la province de Bretagne, faite les années 1667, 1668, 1669, 1670 et 1671 »
  • 3FPM1005 - Nobiliaire de la province de Bretagne, suivant la « réformation de la noblesse de la province de Bretagne, faite les années 1667, 1668, 1669, 1670 et 1671 »
  • 3FPM1006 - « Traité historique des barons de Bretagne, où l'on parle aussy par occasion des barons en général, des fiefs de haubert et de la haute noblesse avec les généalogies des barons, » par Dom Lobineau
  • 3FPM1007 - « Armes et blazons de la noblesse de la généralité de Bretagne »
  • 3FPM1008 - « Éstat des noms de ceux qui ont esté déboutez de la qualité de noble et d'écuyer, par arrests de la Chambre establie par le Roy pour la réformation de la noblesse en Bretagne »
  • 3FPM1009 - « Armes et blasons de la généralité de Bourgogne »
  • 3FPM1010 - « Armes et blazons de la noblesse du Lyonnois »
  • 3FPM1011 - « Inventaire des titres de la seigneurie de Chéremont, en Picardie. » (1621)
  • 3FPM1012 - « Mémoires sur la généalogie de la maison de Roquelaure, tirez de ses titres »
  • 3FPM1013 - « Mémoires concernant les querelles, duels, cartels, deffis, etc. ; que le Roy agit fort sagement de les deffendre ; que les voyes de fait ne doivent point estre permises ; de quelle manière il seroit à propos que l'on réglât la connoissance de ces affaires attribuées aux connétable et mareschaux de France, et en leur absence aux gouverneurs et lieutenans de Roy, baillifs et sénéchaux, ou gentilshommes de la qualité requise, etc. »
  • 3FPM1014 - « Table alphabétique des manuscrits de MM. Du Puy »
  • 3FPM1015 - « Extrait de la table des manuscrits de Messieurs Dupuy »
  • 3FPM1016 - « Table des livres manuscrits de la bibliothèque de M. le comte de Brienne »
  • 3FPM1017 - « Catalogue des manuscrits de la bibliothèque de feu M. Achille de Harlay, premier président du Parlement de Paris, passés depuis dans la bibliothèque de feu Mre Germain-Louis Chauvelin, ancien garde des sceaux, et actuellement dans la bibliothèque de l'abbaye Saint-Germain-des-Prés. — Transcrit en 1762 »
  • 3FPM1018 - Mélanges sur la Régence
  • 3FPM1019 - « Copie d'une lettre, escrite de Bruxelles à La Haye, touchant la reine de Suède, son irréligion et ses mauvaises mœurs. » (1657)
  • 3FPM1020 (PDF - 26,7 Mo) - Cantate à Napoléon Bonaparte, premier consul de la République française, par Alex. Fridzeri, professeur de musique et membre de l'Athénée des arts à Paris
  • 3FPM1021 (PDF - 28 Mo) - Recueil sur la Cour des aides
  • 3FPM1022.1 (PDF - 101 Mo) - Catalogue des livres et des manuscrits de la bibliothèque de la Chambre des Pairs
  • 3FPM1022.2 (PDF - 81,3 Mo) - Catalogue des livres et des manuscrits de la bibliothèque de la Chambre des Pairs
  • 3FPM1022.3 (PDF - 75 Mo) - Catalogue des livres et des manuscrits de la bibliothèque de la Chambre des Pairs
  • 3FPM1023 (PDF - 11,7 Mo) - Catalogue des livres de la bibliothèque de la Chambre des Pairs. Manuscrits
  • 3FPM1024 - Notes sur le Domesday-Book et autres manuscrits conservés à Londres
  • 3FPM1025 (4FP0206) (PDF - 41,5 Mo) - État des lieux, maisons, jardins et autres dépendances de l'ancien palais du Sénat, mis à la disposition de la Chambre des Pairs, ainsi que des terrains adjacens qui pourraient y être affectés, le tout conformément à l'article 1er de l'ordonnance du 4 juin 1814 et aux ordres de Son Excellence
  • 3FPM1026 (4FP0205) (PDF - 41,8 Mo)- Plan général du palais, jardin et dépendances de la Chambre des Pairs
  • 3FPM1027 (PDF - 83,8 Mo) - La nouvelle Pairie française, d'après la charte, organisée par l'ordonnance du 25 août 1817 ; ouvrage critique, historique et généalogique ; par Duprat-Taxis
  • 3FPM1028 - Recueil de notes et d'extraits pour servir à l'histoire du Parlement et spécialement du Parlement de Paris, depuis sa création jusqu'au XVIIe siècle
  • 3FPM1029 - Analyse des principaux arrêts contenus dans les registres du Parlement
  • 3FPM1030 - Analyse des principaux arrêts contenus dans les registres du Parlement
  • 3FPM1031 - Recueil concernant le Parlement, les Pairs et le Grand Conseil, par Blanchard
  • 3FPM1032 - Recueil de notes et d'extraits concernant les premiers présidents et conseillers au Parlement de Paris, depuis sa création jusqu'en 1724
  • 3FPM1033 - Recueil de notes, pièces et extraits pour servir à l'histoire des chanceliers de France, depuis 987 jusqu'en 1723
  • 3FPM1034 - « Manuel de l'amateur de monnaies en argent, en billon et en cuivre »
  • 3FPM1035 (RFP0029.M) (PDF - 26 Mo) - Contractz d'acquisitions faictes par la Royne mère de l'hostel de Luxembourg et maisons proches et contigues
  • 3FPM1036 - « Recueil d'édits, déclarations, arrests, ordonnances, réglemens, sentences, » concernant les titres de noblesse (1368-1709)
  • 3FPM1037 - Recueil d'arrêts, d'édits, de mémoires concernant la religion protestante
  • 3FPM1038 - Recueil d'arrêts, d'édits, de mémoires concernant la religion protestante
  • 3FPM1039 - « Table alphabétique des matières contenues dans les ordonnances et règlemens militaires du règne de Louis XIV »
  • 3FPM1040 - « Table alphabétique des matières contenues dans les ordonnances et règlemens militaires du règne de Louis XIV »
  • 3FPM1041 - Recueil d'édits et d'arrêts concernant le Parlement de Paris et les autres parlements de France aux XVIIe et XVIIIe siècles
  • 3FPM1042 - Lits de justice
  • 3FPM1043 - « De regni Neapolitani jure pro Tremollio duce »
  • 3FPM1044 - Hommages aux rois de France, etc.
  • 3FPM1045 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1046 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1047 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1048 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1049 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1050 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1051 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1052 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1053 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1054 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1055 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1056 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1057 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1058 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1059 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1060 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1061 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1062 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1063 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1064 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1065 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1066 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1067 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1068 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1069 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1070 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1071 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1072 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1073 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1074 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1075 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1076 - Recueils de notes, mémoires, observations concernant, des affaires plaidées devant la cour du Parlement de Paris
  • 3FPM1077 - Recueil de mémoires judiciaires et mémoire sur la Lorraine
  • 3FPM1078 - Mémoires sur l'Algérie, par Rozey
  • 3FPM1079 - Recueil d'arrêts et pièces diverses, de 1607 à 1664
  • 3FPM1080 (PDF - 46 Mo) - Mélanges concernant la seconde Chambre des requêtes, et la Chambre des enquêtes du Parlement de Paris
  • 3FPM1081 - Mélanges concernant la seconde Chambre des requêtes, et la Chambre des enquêtes du Parlement de Paris
  • 3FPM1082 - Recueil sur les Grands officiers de la couronne
  • 3FPM1083 - Recueil de pièces sur les Officiers de la maison du Roi
  • 3FPM1084 - Recueil de pièces sur les Ordres de chevalerie
  • 3FPM1085 - Recueil de pièces concernant les Parlements

Registres n° 1086 à n° 1243

Dotation de la couronne

  • 4FP1008 - Dotation - « Tableau indicatif des immeubles compris dans la dotation de la Couronne, en exécution du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1009 - Dotation - « Tableau indicatif des immeubles compris dans la dotation de la Couronne, en exécution du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1010 - Dotation - « Tableau indicatif des immeubles compris dans la dotation de la Couronne, en exécution du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1011 - Dotation - « Inventaire des manufactures comprises dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1012 - Dotation - « Inventaire des manufactures comprises dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1013 - Dotation - « Inventaire des manufactures comprises dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1014 - Dotation - « Inventaire des manufactures comprises dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1015 - Dotation - « Inventaire des objets composant le matériel du service des Bâtiments compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1016 - Dotation - « Inventaire de la dotation mobilière de la Couronne dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Senatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1017 - Dotation - « Inventaire des objets composant le matériel du service des Bâtiments compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1018 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1019 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1020 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1021 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1022 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1023 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1024 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1025 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1026 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1027 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1028 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1029 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1030 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1031 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1032 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1033 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1034 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1035 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1036 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1037 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1038 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1039 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1040 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1041 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1042 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1043 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1044 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1045 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1046 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1047 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1048 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1049 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1050 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1051 - Dotation - « Inventaire des meubles meublants compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du sénatus-consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1052 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1053 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1054 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1055 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1056 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1057 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1058 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1059 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1060 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1061 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1062 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1063 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1064 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1065 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1066 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1067 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1068 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1069 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1070 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1071 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1072 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1073 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1074 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1075 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1076 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1077 - Dotation - « Inventaire des musées compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1078 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1079 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1080 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1081 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1082 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1083 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1084 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1085 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1086 - Dotation - « Inventaire des livres et manuscrits compris dans la dotation mobilière de la Couronne, dressé conformément aux prescriptions de l'article 5 du Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852, et du décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1087 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1088 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1089 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1090 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1091 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1092 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1093 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1094 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1095 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1096 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1097 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1098 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1099 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1100 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1101 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1102 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1103 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1104 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1105 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1106 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »
  • 4FP1107 - Dotation - « Atlas de la dotation immobilière de la Couronne. Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854 »

Registres n° 1344 à 1600

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