Convention relative à la diffusion d'un document
La reproduction d'un document du Sénat en vue de sa diffusion est soumise à la signature d'une convention.
Biographies et relevés d'activité des anciens sénateurs
Les biographies présentent des informations relatives aux anciens sénateurs et aux anciens pairs de France depuis 1814 : état civil, portraits, professions, curriculum et comptes rendus d’activité parlementaire.
Vous pouvez y accéder en effectuant une recherche dans des listes par : ordre alphabétique, circonscription, groupe politique et catégorie socio-professionnelle.
Travaux parlementaires
Le Sénat vote la loi, contrôle le Gouvernement et évalue les politiques publiques.
Projets et propositions de lois, procès-verbaux, rapports et textes établis par les commissions, comptes rendus des débats en séance publique, textes adoptés par le Sénat... sont consultables en ligne.
Archives numérisées
Les archives numérisées présentent un ensemble de documents relatifs à l'institution sénatoriale depuis 1795, aux sénateurs et pairs de France, à l'administration de la Seconde chambre, au Palais, au jardin et au musée du Luxembourg, et aux collections historiques de la Bibliothèque. La collection s'accroit progressivement, au rythme des numérisations et des mises en ligne.