La direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat a mis en ligne sur le site Mémoire du Sénat les travaux parlementaires du Sénat du Second Empire (1852-1870) soit 62 558 pages avec :

  • les tables analytiques du Sénat permettant de faire des recherches par matières ou par noms de sénateurs ;
  • et les procès-verbaux des séances du Sénat dans lesquels sont publiés les débats et les rapports.

Ces documents sont accessibles ici : https://archives.senat.fr/consulter-en-ligne/archives-numerisees/linstitution-conseil-des-anciens-senat-conservateur-chambre-des-pairs-conseil-de-la-republique-et-senat.html#c77124 

Le Sénat du Second Empire, institué par la Constitution du 14 janvier 1852, est chargé de veiller à la conformité des lois avec la Constitution et détient le pouvoir exclusif de modifier celle-ci par voie de sénatus-consulte. Dans ce régime autoritaire, le Sénat est étroitement lié au souverain.

À compter de 1860, le Second Empire entre dans une phase de libéralisation progressive. Cette évolution aboutit à la Constitution de 1870, issue du sénatus-consulte du 21 mai. Elle consacre la mutation en un régime quasi parlementaire dont le Sénat se mue en une assemblée législative participant à l’élaboration de la loi aux côtés du Corps législatif. Son rôle juridictionnel disparaît tout comme l’exercice du contrôle de constitutionnalité.

De 1852 à 1870, le Sénat passe du statut d’une institution au service direct de l’empereur à celui d’assemblée intégrée dans un système législatif bicaméral.

Parmi les sénateurs membres du Sénat du Second Empire, on peut citer Prosper Mérimée, sénateur de juin 1853 à septembre 1870.