Les tables offrent un accès complet à l'ensemble des interventions des sénateurs, aux impressions parlementaires et à bien d'autres ressources. Cette page vise à vous guider dans l'utilisation de ces tableaux afin de vous aider à localiser les documents que vous souhaitez consulter.
Nous vous proposons un accompagnement sur deux aspects :
- La recherche de tous les documents relatifs à un sujet pour une année donnée.
- La recherche d'une intervention orale d'un sénateur.
Pour les impressions parlementaires (Projet de loi, rapports ...)
Concernant les impressions parlementaires (projets de loi, rapports, etc.), prenons l'exemple de l'explosion du cuirassé Iéna dans le port de Toulon en 1907.
Pour trouver les documents émis par le Sénat, il vous suffit de consulter les tables thématiques correspondantes.
En effectuant une recherche avec le raccourci Ctrl + F et en saisissant "Iéna", vous trouverez :
IÉNA (Catastrophe de 1). -- 1907. Commission de douze membres chargée de procéder à une enquête sur la catastrophe de l'léna et sur les accidents dont la marine nationale a souffert dans ces dernières années (résolution n° 85 du 20 mars 1907) : [....] M. Monis dépose le rapport [9 juillet] (A. t. I, p. 1045; J.O., p. 866; I. 244)...
Il est mentionné que la résolution n° 85 du 20 mars 1907 concerne ce sujet et qu'un rapport a été déposé le 9 juillet, page 866.
Ensuite, sélectionnez l'année souhaitée :
Puis, recherchez dans le tableau (colonne de gauche) le numéro correspondant.
Vous trouverez alors le projet de résolution.
Pour le rapport, la démarche est similaire :
Il est écrit : M. Monis dépose le rapport [9 juillet] (A. t. I, p. 1045; J.O., p. 866; I. 244).
Nous pouvons voir qu'il s'agit du numéro 244. Nous suivons donc le même raisonemment :
Pour les interventions, le principe est le même à quelques nuances près
Rendez-vous sur la notice biographique de Frédéric Eccard, ancien sénateur du Bas Rhin (IIIème République) et consultez la table nominative de 1928.
ECCARD (Frédéric). Bas-Rhin. -- 1928 : parle dans la discussion de son interpellation sur l'attitude que compte prendre le Gouvernement vis-à-vis de certains actes des autorités allemandes incompatibles avec les accords et l'esprit de Locarno [31 janvier] (A. t. I, p. 27 et suivantes ; J.O., p. 40). -- Donne sa démission de membre de la Commission de l'enseignement [20 novembre] (J.O., p. 1258). -- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1929 (Loi de finances, article 2) [27 décembre] (A. t. I, p. 401, 403 ; J.O., p. 1594). -- Dépose deux amendements à l'article 13 de la loi de finances ; parle sur ses amendements [27 décembre] (A. t. II, p. 418 ; J.O., p. 1906). -- Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux incompatibilités parlementaires [29 décembre] (A. t. II, p. 550, 559 ; J.O., p. 1716). --Commissions : Enseignement (F. 5) ; Législation civile et criminelle (F. 5) ; Affaires étrangères (F. 57). -- Question écrite au : Ministre du. Commerce [6 juin].
Nous allons faire une recherche sur son intervention portant sur l'attitude que compte prendre le Gouvernement vis-à-vis de certains actes des autorités allemandes incompatibles avec les accords et l'esprit de Locarno. Nous avons directement accès à la date et à la page, à savoir [31 janvier] (A. t. I, p. 27 et suivantes ; J.O., p. 40)
Pour explorer son intervention concernant l'attitude du Gouvernement face aux autorités allemandes, vous pouvez accéder directement aux débats.
Sélectionnez ensuite l'année concernée :
Il n’y a plus qu'à cliquer sur la bonne date, le 31 janvier puis de suivre le lien gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6362132h/f4.item pour lire son intervention à la page 40 mentionnée dans la table.
