Assemblée de l'Union française

L’Assemblée de l’Union française (1947-1958) est composée de membres représentant la France métropolitaine et de membres représentant l’outre-mer. De 1947 à 1956, elle siège à Versailles, dans la salle du Congrès, puis au palais d’Iéna à Paris de 1956 à 1958. Elle est consultée sur les projets de loi relatifs à l’outre-mer.

Année 1947

• Décembre 1947
• Table nominative de 1947
• Table analytique de 1947

Année 1948

• Janvier 1948
• Février 1948
• Mars 1948
• Avril 1948
• Mai 1948
• Juin 1948
• Juillet 1948
• Novembre 1948
• Décembre 1948
• Table nominative de 1948
• Table analytique de 1948
• Annexes
• Table des renseignements divers

Année 1949

• Janvier 1949
• Février 1949
• Mars 1949
• Avril 1949
• Mai 1949
• Juin 1949
• Juillet 1949
• Octobre 1949
• Novembre 1949 (PDF - 55 Mo)
• Décembre 1949
• Table nominative de 1949
• Table analytique de 1949
• Annexes
• Table des renseignements divers

Année 1950

• Janvier 1950
• Février 1950
• Mars 1950
• Mai 1950
• Juin 1950
• Juillet 1950
• Octobre 1950
• Novembre 1950
• Décembre 1950
• Table nominative de 1950
• Table analytique de 1950
• Annexes
• Table des renseignements divers 1950

Année 1951

• Janvier 1951
• Février 1951
• Mars 1951
• Avril 1951
• Mai 1951
• Juillet 1951
• Août 1951
• Novembre 1951
• Décembre 1951
• Table nominative de 1951
• Table analytique de 1951
• Annexes
• Table des renseignements divers 1951

Année 1952

• Janvier 1952
• Février 1952
• Mars 1952
• Avril 1952
• Mai 1952
• Juin 1952
• Juillet 1952
• Octobre 1952
• Novembre 1952
• Décembre 1952
• Table nominative de janvier à juillet 1952
• Table nominative d'octobre à décembre 1952
• Table analytique de janvier à juillet 1952
• Table analytique d'octobre à décembre 1952
• Annexes de janvier à juillet 1952
• Annexes d'octobre à décembre 1952
• Table des renseignements divers de janvier à juillet 1952
• Table des renseignements divers d'octobre à décembre 1952

Année 1953

• Janvier 1953
• Février 1953
• Mars 1953
• Mai 1953
• Juin 1953
• Juillet 1953
• Octobre 1953
• Novembre 1953
• Décembre 1953
• Table nominative du 13 janvier au 8 décembre 1953
• Table nominative du 10 au 31 décembre 1953
• Table analytique du 13 janvier au 8 décembre 1953
• Table analytique du 10 au 31 décembre 1953
• Annexes du 13 janvier au 8 décembre 1953
• Annexes du 10 au 31 décembre 1953
• Table des renseignements divers du 13 janvier au 8 décembre 1953
• Table des renseignements divers du 10 au 31 décembre 1953

Année 1954

• Janvier 1954
• Février 1954
• Mars 1954
• Avril 1954
• Mai 1954
• Juin 1954
• Juillet 1954
• Août 1954
• Novembre 1954
• Décembre 1954
• Table nominative de 1954
• Table analytique de 1954
• Annexes
• Table des renseignements divers 1954

Année 1955

• Janvier 1955
• Février 1955
• Mars 1955
• Mai 1955
• Juin 1955
• Juillet 1955
• Août 1955
• Table nominative de janvier à août 1955
• Table analytique de janvier à août 1955
• Annexes de janvier à août 1955
• Table des renseignements divers de janvier à août 1955

Session 1955-1956

• Octobre 1955
• Novembre 1955
• Décembre 1955
• Janvier 1956
• Février 1956
• Mars 1956
• Avril 1956
• Mai 1956
• Juin 1956
• Juillet 1956
• Août 1956
• Table nominative de 1955-1956
• Table analytique de 1955-1956
• Annexes
• Table des renseignements divers 1955-1956

Session 1956-1957

• Octobre 1956
• Novembre 1956
• Décembre 1956
• Janvier 1957
• Février 1957
• Mars 1957
• Avril 1957
• Mai 1957
• Juin 1957
• Juillet 1957
• Septembre 1957
• Table nominative de 1956-1957
• Table analytique de 1956-1957
• Annexes
• Table des renseignements divers 1956-1957

Session 1957-1958

• Octobre 1957
• Novembre 1957
• Décembre 1957
• Janvier 1958
• Février 1958
• Mars 1958
• Mai 1958
• Table nominative de 1957-1958
• Table analytique de 1957-1958
• Annexes
• Table des renseignements divers 1957-1958

Mise en ligne prochainement